Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rosporden (Finistère ; canton)

Source :

GeoNames : Rosporden (Bretagne,Finistère)

649 contenus liés

Guerre 1939-1945. Commission d'allocations militaires et Fonds national de solidarité, canton de Rosporden.

Cote : 56

Période : 1939 - 1945

Fonds : Fonds de l'étude Le Hars, notaire à Rosporden (94 J)
Canton de Rosporden

Cote : 273

Période : 1458 - 1957

Fonds : Minutier des notaires du département du Finistère (sous-série 4 E)
Étude de Me Vincent François Billette, notaire à Rosporden

Cote : 274

Période : 1688 - 1940

Fonds : Minutier des notaires du département du Finistère (sous-série 4 E)
Étude de Me Pierre Joseph Rolland Le Guillou-Penanros, notaire à Elliant

Cote : 275

Période : 1716 - 1940

Fonds : Minutier des notaires du département du Finistère (sous-série 4 E)
Divers notaires du canton de Rosporden

Cote : 276

Période : 1610 - 1799

Fonds : Minutier des notaires du département du Finistère (sous-série 4 E)
Minutes

Cote : 4 E 238/1-241, 265-373

Période : 1688 - 1940

Fonds : 4 E 238 - Étude de Me Vincent François Billette, notaire à Rosporden
Me François Macé, notaire royal de Concarneau, de Cheffontaines et de Locamand à Concarneau

Cote : 4 E 238/1-14

Période : 1736 - 1774

Fonds : 4 E 238 - Étude de Me Vincent François Billette, notaire à Rosporden
1736-1761

Cote : 4 E 238/1

Période : 1736 - 1761

Fonds : 4 E 238 - Étude de Me Vincent François Billette, notaire à Rosporden
1762

Cote : 4 E 238/2

Période : 1762 - 1762

Fonds : 4 E 238 - Étude de Me Vincent François Billette, notaire à Rosporden
1763

Cote : 4 E 238/3

Période : 1763 - 1763

Fonds : 4 E 238 - Étude de Me Vincent François Billette, notaire à Rosporden

Rosporden (Finistère ; canton)

649 contenus liés

Liens