Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rosporden (Finistère ; canton)

Source :

GeoNames : Rosporden (Bretagne,Finistère)

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Divers notaires du canton de Rosporden

Cote : 276

Période : 1610 - 1799

Fonds : Minutier des notaires du département du Finistère (sous-série 4 E)
1768

Cote : 4 E 238/8

Période : 1768 - 1768

Fonds : 4 E 238 - Étude de Me Vincent François Billette, notaire à Rosporden
1784

Cote : 4 E 238/21

Période : 1783 - 1783

Fonds : 4 E 238 - Étude de Me Vincent François Billette, notaire à Rosporden
1786

Cote : 4 E 238/23

Période : 1786 - 1786

Fonds : 4 E 238 - Étude de Me Vincent François Billette, notaire à Rosporden
1791

Cote : 4 E 238/28

Période : 1791 - 1791

Fonds : 4 E 238 - Étude de Me Vincent François Billette, notaire à Rosporden
An III

Cote : 4 E 238/32

Période : 1794 - 1795

Fonds : 4 E 238 - Étude de Me Vincent François Billette, notaire à Rosporden
Me Jean Marie Le Guillou, sieur du Creisquer, notaire royal de Concarneau, de Coatcanton à Rosporden

Cote : 4 E 238/33-40

Période : 1779 - 1786

Fonds : 4 E 238 - Étude de Me Vincent François Billette, notaire à Rosporden
1779

Cote : 4 E 238/33

Période : 1779 - 1779

Fonds : 4 E 238 - Étude de Me Vincent François Billette, notaire à Rosporden
1782

Cote : 4 E 238/36

Période : 1782 - 1782

Fonds : 4 E 238 - Étude de Me Vincent François Billette, notaire à Rosporden
1786

Cote : 4 E 238/40

Période : 1786 - 1786

Fonds : 4 E 238 - Étude de Me Vincent François Billette, notaire à Rosporden

Rosporden (Finistère ; canton)

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