Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

L'Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse, France)

Source :

GeoNames :
L’Isle-sur-la-Sorgue (Provence-Alpes-Côte d'Azur,Vaucluse) - lieu habité
L'Isle-sur-la-Sorgue (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Vaucluse) - commune

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De 1791 à l'an XI

Période : 1300 - 1976

Fonds : État des fonds des notaires
Ruchon, Jean Antoine

Cote : FRAD084_3 E 68/875

Période : 1798 - 1800

Fonds : État des fonds des notaires
Roze, Philippe Auguste Dominique

Cote : FRAD084_3 E 38/1996-2031

Période : 1793 - 1856

Fonds : État des fonds des notaires
Bonnet, Eugène François Joseph Isidore

Cote : FRAD084_3 E 38/2082-2121

Période : 1855 - 1875

Fonds : État des fonds des notaires
Roze, Louis Isidore Xavier Fidèle

Cote : FRAD084_3 E 38/2122-2148, 2158

Période : 1856 - 1882

Fonds : État des fonds des notaires
Bert, Antoine

Cote : FRAD084_3 E 38/2159-2188

Période : 1875 - 1896

Fonds : État des fonds des notaires
Gaultier, Paul

Période : 1974 - 1974

Fonds : État des fonds des notaires
Correspondance du légat d'Avignon et du secrétaire d'État adressée aux vice-légats

Cote : FRAD084_A 36

Période : 1633 - 1781

Fonds : Légation d'Avignon. Gouvernement des vice-légats
L'Isle-sur-la-Sorgue

Période : 1300 - 1976

Fonds : État des fonds des notaires
Carioculi, Pons

Cote : ASV coll. 499

Période : 1348 - 1354

Fonds : État des fonds des notaires

L'Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse, France)

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