Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Faucogney-et-la-Mer (Haute-Saône, France ; canton)

Source :

GeoNames : Faucogney-et-la-Mer (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône)

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Travaux et documentation sur des sites et monuments historiques du département de la Haute-Saône (classement par cantons puis par ordre alph...

Cote : 137 J 12

Fonds : 137J - Fonds Christophe Cousin
Bureau de Faucogney.- Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés : 1er janvier 1866 - 19 mai...

Cote : 3 Q 1569

Période : 1866 - 1866

Fonds : 3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBRE
Bureau de Faucogney.- Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés : 19 mai 1866 - 1er septemb...

Cote : 3 Q 1570

Période : 1866 - 1866

Fonds : 3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBRE
Bureau de Faucogney.- Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés : 1er septembre 1866 - 7 ma...

Cote : 3 Q 1571

Période : 1866 - 1867

Fonds : 3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBRE
Bureau de Faucogney.- Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés : 7 mars 1867 - 20 septembr...

Cote : 3 Q 1572

Période : 1867 - 1867

Fonds : 3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBRE
Bureau de Faucogney.- Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés : 20 septembre 1867 - 3 jui...

Cote : 3 Q 1573

Période : 1867 - 1868

Fonds : 3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBRE
Bureau de Faucogney.- Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés : 3 juin 1868 - 14 avril 18...

Cote : 3 Q 1574

Période : 1868 - 1869

Fonds : 3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBRE
Bureau de Faucogney.- Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés : 14 avril 1869 - 20 mars 1...

Cote : 3 Q 1575

Période : 1869 - 1870

Fonds : 3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBRE
Bureau de Faucogney.- Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés : 20 mars 1870 - 2 septembr...

Cote : 3 Q 1576

Période : 1870 - 1871

Fonds : 3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBRE
Bureau de Faucogney.- Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés : 2 septembre 1871 - 31 jan...

Cote : 3 Q 1577

Période : 1871 - 1872

Fonds : 3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBRE

Faucogney-et-la-Mer (Haute-Saône, France ; canton)

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