Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

CROCHOT (LE)

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Forges de Montureux : autorisations accordées pour extraire du minerai de fer dans les bois de Rigny (1825-1844) ; procès-verbaux de cubage ...

Cote : 446 Edepot 37

Période : 1825 - 1877

Fonds : 446Edepot - Archives communales déposées de Rigny
Régime des eaux. Curage des ruisseaux et fossés (1837-1838, 1933, 1 plan).<lb/>Travaux divers. Haut-fourneau du Crochot, exhaussement de l'é...

Cote : 252 Edepot 30

Fonds : 252Edepot - Archives communales déposées de Framont
Registre paroissial* de Suaucourt-et-Pisseloup, Mont-le-Franois et le Crochot, "registrum infantium baptizatorum per me curatum post belloru...

Cote : 365 Edepot 2

Période : 1646 - 1681

Fonds : 365Edepot - Archives communales déposées de Mont-le-Franois
Registre paroissial* de Mont-le-Franois et de la forge du Crochot, baptêmes, mariages, sépultures.

Cote : 365 Edepot 3

Période : 1685 - 1685

Fonds : 365Edepot - Archives communales déposées de Mont-le-Franois
Registre paroissial* de Mont-le-Franois et de la forge du Crochot, actes de sépultures de curés et de personnages important (1681-1720), bén...

Cote : 365 Edepot 4

Période : 1680 - 1732

Fonds : 365Edepot - Archives communales déposées de Mont-le-Franois
Registre paroissial* de Mont-le-Franois et du Crochot, baptêmes, mariages, sépultures (janvier 1732-décembre 1733).

Cote : 365 Edepot 5

Période : 1732 - 1733

Fonds : 365Edepot - Archives communales déposées de Mont-le-Franois
Acquisitions et ventes de biens (1847-1910). Anticipations, pièces de procédure entre la commune et Jean Demongin (1819-1821, 1 plan), litig...

Cote : 365 Edepot 29

Période : 1819 - 1924

Fonds : 365Edepot - Archives communales déposées de Mont-le-Franois
Voirie urbaine. Alignement, élargissement, réparations, construction de rigoles pavées (1807-1888, plans). Projet d'alimentation en eau pota...

Cote : 365 Edepot 31

Période : 1807 - 1931

Fonds : 365Edepot - Archives communales déposées de Mont-le-Franois
Pièces concernant les droits des seigneurs engagistes du domaine de Gray sur les fers qui se chargent au port du lieu. - Requête de Berthier...

Cote : 279 Edepot 25

Période : 1614 - 1772

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray

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