Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Vergenne (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames :
La Vergenne (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône) - commune
La Vergenne (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône) - lieu habité

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Cote : 348 Edepot 41

Période : 1852 - 1899

Fonds : 348Edepot - Archives communales déposées de Moffans-et-Vacheresse
Moyens de transports et travaux divers. –Ligne de chemin de fer de Lure à Héricourt, cession de terrains communaux compris dans le tracé : p...

Cote : 348 Edepot 50

Période : 1862 - 1900

Fonds : 348Edepot - Archives communales déposées de Moffans-et-Vacheresse
Registre paroissial de Moffans-et-Vacheresse et de La Vergenne : mariages (1663-1707) ; sépultures (à l’envers, 1666-mai 1712).

Cote : 348 Edepot 3

Période : 1663 - 1712

Fonds : 348Edepot - Archives communales déposées de Moffans-et-Vacheresse
Registre paroissial de Moffans-et-Vacheresse, de La Vergenne et de Lomontot (commune de Lomont) : baptêmes (novembre 1709-janvier 1744).

Cote : 348 Edepot 4

Période : 1709 - 1744

Fonds : 348Edepot - Archives communales déposées de Moffans-et-Vacheresse

La Vergenne (Haute-Saône, France)

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