Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Barbentane (Bouches-du-Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Barbentane (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - commune
Barbentane (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - lieu habité

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1896

Cote : 3 U 3 320

Période : 1896 - 1896

Fonds : 3 U 3 - Tribunal de première instance de Tarascon. (1794-1977)
Plan parcellaire en couleurs des terrains traversés par le canal des Alpines sur la commune de Saint-Rémy, du ravin de Vallongue jusqu'au ba...

Cote : 3 U 3 436 3

Période : 1843 - 1843

Fonds : 3 U 3 - Tribunal de première instance de Tarascon. (1794-1977)
Tableaux terriers, offres et cessions amiables (1846-1857) ; contentieux des expropriations (1847-1858) ; enquêtes (1856-1860) ; jury d'expr...

Cote : 3 U 3 437

Période : 1846 - 1887

Fonds : 3 U 3 - Tribunal de première instance de Tarascon. (1794-1977)
Communes d'Alleins à Mollégès.

Cote : 3 U 3 449

Période : 1833 - 1959

Fonds : 3 U 3 - Tribunal de première instance de Tarascon. (1794-1977)
Ligne de Saint-Rémy à Orgon, avec plans (1886-1887). Lignes de Saint-Rémy à Orgon et de Barbentane à Orgon : tableau de répartition des frai...

Cote : 3 U 3 458

Période : 1886 - 1887

Fonds : 3 U 3 - Tribunal de première instance de Tarascon. (1794-1977)
Protocoles.

Cote : 422 E 3, 7

Période : 1414 - 1441

Fonds : 422 E - Etude Jean (Barbentane) (1401-1938)
28 janvier 1404 (ou 1405)-11 mars 1410

Cote : 422 E 1

Période : 1404 - 1410

Fonds : 422 E - Etude Jean (Barbentane) (1401-1938)
Pierre de PALHERIIS

Cote : 422 E 8

Période : 1457 - 1462

Fonds : 422 E - Etude Jean (Barbentane) (1401-1938)
Elzéar PICARELLI

Cote : 422 E 9 à 15

Période : 1470 - 1521

Fonds : 422 E - Etude Jean (Barbentane) (1401-1938)
1480

Cote : 422 E 10

Période : 1480 - 1480

Fonds : 422 E - Etude Jean (Barbentane) (1401-1938)

Barbentane (Bouches-du-Rhône, France)

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