Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Nazaire (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Nazaire (Occitanie, Gard) - commune
Saint-Nazaire (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Passeport de César Auguste Jacques Joseph Gassin

Cote : 4 M 713/202

Fonds : Passeports pour l'étranger
Saint-Martin-de-Valgalgues, Saint-Maurice-de-Cazevieille, Saint-Maximin, Saint-Michel-d'Euzet, Saint-Nazaire

Cote : 3 M 320

Période : 1900 - 1939

Fonds : Elections (an IX-1945) - 3 M
Communes de Saint-Hilaire-d'Ozilhan à Serviers-Labaume

Cote : 4 M 324

Période : 1913 - 1941

Fonds : Police (an VIII-1967) - 4 M
Communes de : Gaujac, Montfrin, Pont-Saint-Esprit, Saint-Alexandre, Saint-Bonnet, Saint-Hilaire-d'Ozilhan, Collias, Castillon-du-Gard, Pouzi...

Cote : 2 S 68

Période : 1826 - 1934

Fonds : Routes nationales et départementales (1763-1953) - 2 S
Saint-Laurent-des-Arbres, Saint-Laurent-la Vernède, Saint-Mamert-du-Gard, Saint-Maximin, Saint-Michel-d'Euzet, Saint-Nazaire

Cote : 10 O W 1805

Période : 1971 - 1973

Fonds : Equipements communaux (1917-1979) - 10 O W
Saint-Michel-d'Euzet : voirie, assainissement, alimentation en eau potable, réparations à la mairie (1966-1973) ; Saint-Nazaire : extension ...

Cote : 10 O W 1885

Période : 1966 - 1974

Fonds : Equipements communaux (1917-1979) - 10 O W
État des sections : sections A à D ; procès-verbal de délimitation

Cote : 3 P 2700

Période : 1825 - 1825

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Saint-Julien-de-Cassagnas à Salazac (1810-2003)
1839-1887

Cote : 3 P 2703

Période : 1839 - 1887

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Saint-Julien-de-Cassagnas à Salazac (1810-2003)
1888-1914

Cote : 3 P 2704

Période : 1888 - 1914

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Saint-Julien-de-Cassagnas à Salazac (1810-2003)
1913-1933

Cote : 3 P 2705

Période : 1913 - 1933

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Saint-Julien-de-Cassagnas à Salazac (1810-2003)

Saint-Nazaire (Gard, France)

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