Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin (Haute-Saône, France ; canton)

Source :

GeoNames : Mercey-sur-Saône (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône)

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Travaux et documentation sur des sites et monuments historiques du département de la Haute-Saône (classement par cantons puis par ordre alph...

Cote : 137 J 29

Fonds : 137J - Fonds Christophe Cousin
Bureau de Scey-sur-Saône.- Actes civils publics : 11 juin 1791 - 15 mai 1793<lb/>Cote du bureau : 52

Cote : 3 Q 7201

Période : 1791 - 1793

Fonds : 3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBRE
Bureau de Scey-sur-Saône.- Actes civils publics : 16 mai 1793 - 20 germinal an II (10 avril 1794)<lb/>Cote du bureau : 53

Cote : 3 Q 7202

Période : 1793 - 1794

Fonds : 3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBRE
Bureau de Scey-sur-Saône.- Actes civils publics : 20 germinal an II (10 avril 1794) - 6 germinal an III (27 mars 1795) <lb/>Cote du bureau :...

Cote : 3 Q 7203

Période : 1794 - 1795

Fonds : 3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBRE
Bureau de Scey-sur-Saône.- Actes civils publics : 6 germinal an III (27 mars 1795) - 9 pluviôse an IV (29 janvier 1796)<lb/>Cote du bureau :...

Cote : 3 Q 7204

Période : 1795 - 1796

Fonds : 3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBRE
Bureau de Scey-sur-Saône.- Actes civils publics : 9 pluviôse an IV (29 janvier 1796) - 1er frimaire an VI (21 novembre 1797)<lb/>Cote du bur...

Cote : 3 Q 7205

Période : 1796 - 1797

Fonds : 3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBRE
Bureau de Scey-sur-Saône.- Actes civils publics : 1er frimaire an VI (21 novembre 1797) - 2 thermidor an VI (21 juillet 1798)<lb/>Cote du bu...

Cote : 3 Q 7206

Période : 1797 - 1798

Fonds : 3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBRE
Bureau de Scey-sur-Saône.- Actes civils publics : 3 thermidor an VI (22 juillet 1798) - 1er germinal an VII (22 mars 1799)<lb/>Cote du burea...

Cote : 3 Q 7207

Période : 1798 - 1799

Fonds : 3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBRE
Bureau de Scey-sur-Saône.- Actes civils publics : 1er germinal an VII (22 mars 1799) - 26 vendémiaire an VIII (18 octobre 1799)<lb/>Cote du ...

Cote : 3 Q 7208

Période : 1799 - 1799

Fonds : 3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBRE
Bureau de Scey-sur-Saône.- Actes civils publics : 26 vendémiaire an VIII (18 octobre 1799) - 27 prairial an VIII (16 juin 1800)<lb/>Cote du ...

Cote : 3 Q 7209

Période : 1799 - 1800

Fonds : 3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBRE

Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin (Haute-Saône, France ; canton)

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