Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Chapelle-Bâton (Deux-Sèvres, France)

Source :

GeoNames :
La Chapelle-Bâton (Nouvelle-Aquitaine, Deux-Sèvres) - commune
La Chapelle-Bâton (Nouvelle-Aquitaine,Deux-Sèvres) - lieu habité

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Champdeniers (1836-1921) ; La Chapelle-Bâton (1841-1884).

Cote : 3 O 1966

Période : 1836 - 1921

Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)
La Chapelle-Bâton (1859-1901) ; Cherveux (1859-1871) ; Saint-Christophe-sur-Roc (1862-1940) ; Verruyes (1858-1885).

Cote : 3 O 2115

Période : 1858 - 1940

Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)
Ardin (1861-1908) ; Chantecorps (1858-1900) ; Champeaux (1875-1883) ; La Chapelle-Bâton (1873-1896) ; Clavé (1858-1937) ; Fomperron (1859-18...

Cote : 3 O 2134

Période : 1858 - 1939

Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)
Saint-Projet

Fonds : Administration communale(1784-1947)
Mairie.

Cote : 2 O 2425

Période : 1826 - 1826

Fonds : Administration communale(1784-1947)
Cimetière.

Cote : 2 O 2426

Période : 1804 - 1805

Fonds : Administration communale(1784-1947)
Divers.

Cote : 2 O 2427

Période : 1815 - 1815

Fonds : Administration communale(1784-1947)
La Chapelle-Bâton

Fonds : Administration communale(1784-1947)
Personnel.

Cote : 2 O 630

Période : 1833 - 1939

Fonds : Administration communale(1784-1947)
Mairie, école.

Cote : 2 O 631

Période : 1812 - 1943

Fonds : Administration communale(1784-1947)

La Chapelle-Bâton (Deux-Sèvres, France)

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