Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fenouillet (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Fenouillet (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Fenouillet (Occitanie, Haute-Garonne) - lieu habité

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Fenouillet. Fenouillet.

Cote : 1925 W 443

Période : 1962 - 1962

Fonds : 1925 W
Fenouillet. Fenouillet.

Cote : 2747 W 421

Période : 1968 - 1968

Fonds : 2747 W
Toulouse (diocèse). Registre diocésain groupant par ordre alphabétique des communautés une brève analyse de la table de leur compoix et la c...

Cote : 1 B 10963

Période : 1774 - 1774

Fonds : Productions devant la cour des comptes, aides et finances de Montpellier (1384-1813)
Campsas (Tarn-et-Garonne) ; Canals (Tarn-et-Garonne) ; Castelnau-d'Estretefonds (Haute-Garonne) ; Fenouillet (Haute-Garonne) ; Dieupentale (...

Cote : C 12084-1

Période : 1754 - 1754

Fonds : États de Languedoc
Procès menés devant la Table de marbre.

Cote : 2 J 150

Période : 1644 - 1731

Fonds : Familles Maniban, Campistron, Savy-Gardeil
Escanecrabe à Fourquevaux.

Cote : 2 Q 2 10

Période : 1906 - 1929

Fonds : Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
Cugnaux, Fenouillet, Fonsorbes, Fronton. Cugnaux, Fenouillet, Fonsorbes, Fronton.

Cote : 6778 W 9

Période : 1998 - 2006

Fonds : 6778 W
Toulouse, réaménagement du chemin de Fages (février 2001). Fenouillet, création d'un îlot central et de places de stationnement rue de l'égl...

Cote : 6595 W 67

Période : 1993 - 2005

Fonds : 6595 W
Argut-Dessous. Arlos. Beauzelle. Blagnac. Castelnau-d'Estrétefonds. Cazères. Chaum. Cierp-Gaud. Couladère. Estenos. Eup. Fenouillet. Argut-D...

Cote : 7880 W 3

Période : 1978 - 1998

Fonds : 7880W
Sœurs de la Sainte-Famille (Villefranche-de-Rouergue, Aveyron). Demande d'autorisation pour les établissements d'Azas, Buzet, Fabas, Le Fous...

Cote : 6 V 26

Période : 1901 - 1917

Fonds : Clergé catholique régulier

Fenouillet (Haute-Garonne, France)

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