Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montlieu-la-Garde (Charente-Maritime, France)

Source :

GeoNames : Montlieu-la-Garde (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime)

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18 mai

Cote : 2 U 3/2173

Période : 1892 - 1892

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
Dupré-Ganier Jean : commune de La Garde (1858-1859) ; Durand François : hôpital d'Aligre à Marans (1924-1925) ; Dusourd Jean Baptiste : Care...

Cote : 4 O 42

Période : 1850 - 1928

Fonds : Administration communale Dons et legs
Bussac-de-Montlieu. La gare des Chemins de fer de l'Etat. / Collection Aubain. [s.n.], cachet de la poste 1909 [Entre 1904 et 1909]

Cote : 78 Fi chemin de fer 220

Période : 1904 - 1909

Fonds : 78 Fi chemins de fer
Jacques Amaniou, notaire à Chepniers, Montendre et Montlieu-la-Garde (minutes années 1774-1804)

Cote : 3 E 4783-4795

Période : 1774 - 1803

Fonds : 3 E articles 4617 à 4889Étude Peyret, notaire à Chepniers
Minutes

Cote : 3 E 4783-4795

Période : 1774 - 1803

Fonds : 3 E articles 4617 à 4889Étude Peyret, notaire à Chepniers
Années 1774-1777

Cote : 3 E 4783

Période : 1774 - 1777

Fonds : 3 E articles 4617 à 4889Étude Peyret, notaire à Chepniers
Années 1778-1780

Cote : 3 E 4784

Période : 1778 - 1780

Fonds : 3 E articles 4617 à 4889Étude Peyret, notaire à Chepniers
Années 1781-1782

Cote : 3 E 4785

Période : 1781 - 1782

Fonds : 3 E articles 4617 à 4889Étude Peyret, notaire à Chepniers
Années 1783-1784

Cote : 3 E 4786

Période : 1783 - 1784

Fonds : 3 E articles 4617 à 4889Étude Peyret, notaire à Chepniers
Années 1785-1786

Cote : 3 E 4787

Période : 1785 - 1786

Fonds : 3 E articles 4617 à 4889Étude Peyret, notaire à Chepniers

Montlieu-la-Garde (Charente-Maritime, France)

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