Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Bastide-de-Sérou (Ariège, France)

Source :

GeoNames :
La Bastide-de-Sérou (Occitanie, Ariège) - commune
La Bastide-de-Sérou (Occitanie,Ariège) - lieu habité

17 contenus liés

ROUAIX, Pierre

Cote : V/1/538

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1788, 1789 et 1790
GAUZENCE, Paul

Cote : V/1/476

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775
BERET, Étienne Marie

Cote : V/1/505

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783
Amardheil, Jean Baptiste (1770-....)

Cote : LH//28/44

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
« Séance du 23 Frimaire an Dix » (14 décembre 1801).

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
DURRIEU, Barthélemy

Cote : V/1/467

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775
BÉRET, Jean François

Cote : V/1/423

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1763-1764
DURRIEU, Barthélemy

Cote : V/1/333

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1742-1743
LOUBÈRES ; LOUBÈRE, François

Cote : V/1/438

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1767-1768
Vidal, Victor Amédée (1892-....)

Cote : 19800035/346/46604

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par les lettres U à Z

La Bastide-de-Sérou (Ariège, France)

17 contenus liés

Liens