Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Corme-Royal (Charente-Maritime, France)

Source :

GeoNames :
Corme-Royal (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime) - commune
Corme-Royal (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime) - lieu habité

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Amicale des anciens élèves de Corme-Royal (1925-1944). A noter : - Union sportive marennaise - Union sportive nieullaise - FFF, comité du Po...

Cote : 4 J 4119

Période : 1925 - 1960

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
30 septembre

Cote : 2 U 3/2504

Période : 1903 - 1903

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
Aménagement foncier.

Cote : 3329 W 1-27

Période : 1987 - 2010

Fonds : Etat thématique des versements W
Fonds de l'évêché de La Rochelle

Cote : 101 J 1-194

Période : 1790 - 1985

Fonds : État des fonds de la série J
Faux Marguerite, née Boisson : ville de Rochefort (1915) ; Faveau Pierre : commune de Corme-Royal (1910-1911) ; Favre Eugène Marcel : bureau...

Cote : 4 O 45

Période : 1897 - 1926

Fonds : Administration communale Dons et legs
Architecture religieuse d'Aunis et Saintonge. Façade romane de l'église de Corme-Royal. N°923 / Editions d'Art Raymond Bergevin ; Ramuntcho....

Cote : 12 Fi Corme-Royal 1

Période : 1920 - 1940

Fonds : 12 Fi - Fonds Raymond BergevinAigrefeuille - Courçon
Environs de Saujon. Façade romane de l'église de Corme-Royal (XIIe siècle). [N°923 bis] / Editions Artistiques R. Bergevin ; Ramuntcho. [19...

Cote : 12 Fi Corme-Royal 2

Période : 1920 - 1940

Fonds : 12 Fi - Fonds Raymond BergevinAigrefeuille - Courçon
Corme-Royal. Façade de l'église. [N°923 bis] / Editions Artistiques Raymond Bergevin ; Ramuntcho. [1920]-[1940]

Cote : 12 Fi Corme-Royal 3

Période : 1920 - 1940

Fonds : 12 Fi - Fonds Raymond BergevinAigrefeuille - Courçon
Monuments des environs de Saintes. 7. Corme-Royal. Façade de l'église. [N°923 bis] / Editions d'Art Raymond Bergevin ; Ramuntcho. [1920]-[1...

Cote : 12 Fi Corme-Royal 4

Période : 1920 - 1940

Fonds : 12 Fi - Fonds Raymond BergevinAigrefeuille - Courçon
[Façade romane de l'église de Corme-Royal. N°923 bis] / Ramuntcho. [1920]-[1940]

Cote : 12 Fi Corme-Royal 5

Période : 1920 - 1940

Fonds : 12 Fi - Fonds Raymond BergevinAigrefeuille - Courçon

Corme-Royal (Charente-Maritime, France)

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