Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Noyelles-lès-Vermelles (Pas-de-Calais, France)

Source :

GeoNames : Noyelles-lès-Vermelles (Hauts-de-France, Pas-de-Calais)

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Noyelles-lès-Vermelles

Période : 1790 - 1975

Fonds : Recensements de population
1921

Cote : M 4292

Période : 1790 - 1975

Fonds : Recensements de population
1926

Cote : M 4329

Période : 1790 - 1975

Fonds : Recensements de population
1931

Cote : M 4366

Période : 1790 - 1975

Fonds : Recensements de population
Noyelles-lès-Vermelles

Fonds : 5 MIR et 2 MIECR - Registres paroissiaux et d'état civil microfilmés
Surveillance des manifestations de l'Union des femmes françaises (relatives au ravitaillement principalement) : revendications, pétitions, r...

Cote : M 5416

Période : 1945 - 1945

Fonds : Archives versées par le cabinet du préfet : Administration générale, personnel, police, affaires politiques, économiques et militaires de 19...
Noyelles-lès-Vermelles.

Cote : 5 O 661

Période : 1869 - 1942

Fonds : 5 O - Comptes de gestion des communes et des syndicats pour l'aménagement des rues
Noyelles-lès-Vermelles

Période : 1689 - 1972

Fonds : 3E - Tables décennales
Noyelles-lès-Vermelles

Fonds : 3 E - Registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe)
1914-1929

Cote : 3 E 626/5

Fonds : 3 E - Registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe)

Noyelles-lès-Vermelles (Pas-de-Calais, France)

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