Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Rémy (Saône-et-Loire, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Rémy (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - commune
Saint-Rémy (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - lieu habité

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C 3894

Cote : C 3894

Période : 1784 - 1784

Fonds : Répertoire PA
Saint-Cosme (1853-1854), Saint-Rémy (1853), Tournus (1848-1853).

Cote : 5 S 26

Période : 1848 - 1853

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Acquisitions de terrains, arrêtés de cessibilité et incorporation au domaine du chemin de fer sur les territoires des communes de Chagny (19...

Cote : 5 S 34

Période : 1857 - 1932

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Travaux.- Décisions et décrets d'approbations des travaux du ministère des Travaux Publics (1869-1928). Transport et fourniture de ballast e...

Cote : 5 S 35

Période : 1844 - 1940

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Saint-Rémy (1854, 1913-1931), Saint-Loup-de-Varennes (1860), Beaumont-sur-Grosnes (1911-1912), Sennecey-le-Grand (1909, 1929), le Villars (1...

Cote : 5 S 43

Période : 1854 - 1931

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Revenus, concessions. Presbytère. Cimetière.

Cote : O 1975

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale (O)
Lavoir. Four. Eau. Chemin de halage. Lotissement divers.

Cote : O 1977

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale (O)
Biens.

Cote : O 1978

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale (O)
Biens, bois.

Cote : O 1979

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale (O)
Clinique de Bourgogne à Saint-Rémy, agrément pour 5 lits de néonatologie.

Cote : 1941 W 51

Période : 1992 - 1992

Fonds : DDASS, Service tutelle et contrôle des établissements (RM011)

Saint-Rémy (Saône-et-Loire, France)

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