Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Rémy (Saône-et-Loire, France)

Source :

GeoNames : Saint-Rémy (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire)

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Cote : 5 S 34

Période : 1857 - 1932

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Le Magazine [: L'information à Champforgeuil, Châtenoy-le-Royal, Saint-Marcel et Saint-Rémy]. | 1993-1996 [N° 1 (1993, avril)-n° 17 (1996, j...

Cote : REV 291/1

Fonds : Inventaire des revues (REV)
Travaux.- Décisions et décrets d'approbations des travaux du ministère des Travaux Publics (1869-1928). Transport et fourniture de ballast e...

Cote : 5 S 35

Période : 1844 - 1940

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Saint-Rémy (1854, 1913-1931), Saint-Loup-de-Varennes (1860), Beaumont-sur-Grosnes (1911-1912), Sennecey-le-Grand (1909, 1929), le Villars (1...

Cote : 5 S 43

Période : 1854 - 1931

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Saint-Rémy.

Cote : 1487 W 1055 - 1066

Période : 1952 - 1982

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Comptes de gestion (1958-1982) ; comptes administratifs (1980-1981) ; états du passif et de l'actif (1956-1975) ; emprunts (1980).

Cote : 1487 W 1055

Période : 1956 - 1982

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Titres de propriétés.

Cote : 1487 W 1056 - 1059

Période : 1957 - 1982

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
1957 - 1967

Cote : 1487 W 1056

Période : 1957 - 1982

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
1968

Cote : 1487 W 1057

Période : 1957 - 1982

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
1969 - 1974

Cote : 1487 W 1058

Période : 1957 - 1982

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)

Saint-Rémy (Saône-et-Loire, France)

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