Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bez-et-Esparon (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Bez-et-Esparon (Occitanie, Gard) - commune
Bez-et-Esparon (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Bernis ; Bessèges ; Bez-et-Esparon

Cote : 1217 W 25

Période : 1988 - 1989

Fonds : Recensement général agricole (1988-1989) - 1217 W
1950-1981

Cote : 1054 W 24

Période : 1950 - 1981

Fonds : Sous-préfecture - Arrondissement du Vigan (1911-1983) - 22 W, 1054 W
1952-1967

Cote : 1054 W 25

Période : 1952 - 1967

Fonds : Sous-préfecture - Arrondissement du Vigan (1911-1983) - 22 W, 1054 W
Communes : Arre, Aulas, Avèze, Bez-et-Esparon, Mandagout, Mars, Molières-Cavaillac, Montdardier, Pommiers, Rogues, Vigan

Cote : 1876 W 226

Période : 1846 - 2000

Fonds : Carrières abandonnées ; Iconographie des carrières du Gard (1846-2012) - 1876 W
Section A1

Cote : 1053 W 6-2

Période : 1955 - 1955

Fonds : Plans du cadastre rénové (1932-1982) - 1053 W
Section B1

Cote : 1053 W 6-4

Période : 1955 - 1955

Fonds : Plans du cadastre rénové (1932-1982) - 1053 W
Section B2

Cote : 1053 W 6-5

Période : 1955 - 1955

Fonds : Plans du cadastre rénové (1932-1982) - 1053 W
Commune de Bez-et-Esparon

Cote : 2 S 129

Période : 1801 - 1911

Fonds : Routes nationales et départementales (1763-1953) - 2 S
Communes de : Alzon, Arre, Arrigas, Avèze, Bez, Ganges, Jonquières, Saint-Vincent, Orthoux et Quissac

Cote : 2 S 184

Période : 1819 - 1941

Fonds : Routes nationales et départementales (1763-1953) - 2 S
Lasalle

Cote : 3 E 90

Période : 1642 - 1642

Fonds : Communautés et consulats (1233-1791) - 3 E

Bez-et-Esparon (Gard, France)

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