Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villefranche-sur-Saône (Rhône, France)

Source :

GeoNames : Villefranche-sur-Saône (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône)

2 544 contenus liés

Société des courses de Bonneterre (1892-1893). Société des courses de Charbonnières-La Tour-de-Salvagny (1935-1939). Société des courses de ...

Cote : 4 ETP 814

Période : 1875 - 1971

Fonds : Haras de Cluny (4ETP)
Modification des façades : plan de structure, façades.

Cote : 156 J 1482

Période : 1981 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Extension du centre commercial

Cote : 156 J 1483-1484

Période : 1992 - 1993

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 156 J 1483-1484

Période : 1992 - 1993

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de permis de construire : plan de situation, plan masse, plan de la grande surface, façades, coupes, plan des existants, façades des...

Cote : 156 J 1483

Période : 1992 - 1992

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Modificatif au permis de construire suite à la création d'un quai de livraison et au remplacement des enseignes : plan topographique, plan d...

Cote : 156 J 1484

Période : 1992 - 1993

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction d'un bâtiment commercial

Cote : 156 J 1485

Période : 1987 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 156 J 1485

Période : 1987 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de permis de construire suite à la création d'un quai de livraison et au remplacement des enseignes : plan masse, plan d'aménagement...

Cote : 156 J 1485

Période : 1987 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Zones A3 A4 et A5 : construction de 165 logements

Cote : 156 J 1486-1489

Période : 1981 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Villefranche-sur-Saône (Rhône, France)

2 544 contenus liés

Liens

2 544 contenus liés