Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Neuville-sur-Escaut (Nord, France)

Source :

GeoNames :
Neuville-sur-Escaut (Hauts-de-France, Nord) - commune
Neuville-sur-Escaut (Hauts-de-France, Nord) - lieu habité

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« Séance du 23 Pluviôse an 10 (12 février 1802). »

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
Mes Mémoires. Carnet d'un poilu 1914-1918

Cote : 134J162

Période : 1945 - 1967

Fonds : "Dons de mémoire" 2013-146 : archives de la famille Marie
Briffaut, Paul Henri (1891-....)

Cote : 19800035/1023/18091

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Lettres de prisonniers de guerre

Cote : Ax.008

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'Académie de Lille
Obrechies, Neuville sur Escaut et Solre le Château (59) : avis et ordres allemands

Cote : D.135

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'Académie de Lille
Bernard, Gaston (1888-....)

Cote : 19800035/1231/42011

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Bourgeois, Fernand Henri Jean Paul (1873-....)

Cote : 19800035/59/7175

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B

Neuville-sur-Escaut (Nord, France)

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