Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Jean-Brévelay (Morbihan, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Jean-Brévelay (Bretagne, Morbihan) - commune
Saint-Jean-Brévelay (Bretagne, Morbihan) - lieu habité

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Bretagne ; Morbihan ; Saint-Jean-Brévelay ; Eglise paroissiale Saint-Jean

Cote : D/1996/25/710-21

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Saint-Jean-Brévelay.

Cote : 7 S 272

Période : 1900 - 1927

Fonds : Service hydraulique
Saint-Jean-Brévelay.

Cote : 7 S 1156

Période : 1858 - 1916

Fonds : Service hydraulique
Saint-Jean-Brévelay.

Cote : 7 S 1307

Période : 1899 - 1927

Fonds : Service hydraulique
Rennes

Cote : Dossier 3

Période : 1848 - 1850

Fonds : Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIX siècle)e
Saint-Jean-Brévelay.

Cote : 7 W 1021

Période : 1941 - 1962

Fonds : Direction départementale des dommages de guerre
Saint-Jean-Brévelay - Saint-Perreux.

Cote : 7 W 1715

Période : 1941 - 1962

Fonds : Direction départementale des dommages de guerre
Naizin - Vannes.

Cote : 7 W 130

Période : 1941 - 1962

Fonds : Direction départementale des dommages de guerre
Table alphabétique des successions et absences

Cote : 1418 W 690 à 691

Période : 1961 - 1968

Fonds : Direction des services fiscaux - Centre des impôts de Vannes
1959-1968, 34. 1959-1968

Cote : 1418 W 744

Période : 1959 - 1968

Fonds : Direction des services fiscaux - Centre des impôts de Vannes

Saint-Jean-Brévelay (Morbihan, France)

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