Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vesoul (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames :
Vesoul (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône) - commune
Vesoul (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône) - lieu habité

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Date de modification : 7 juillet 2023

Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Saône
Le Moyen Âge

Date de modification : 7 juillet 2023

Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Saône
Notes manuscrites, de Coudriet et Châtelet : notes historiques, extraits des Etats de la Franche-comté de Bourgogne au 18e s., état de répar...

Cote : 106 J 57

Fonds : 106J - Archives de la famille Demandre
Etudes de Martial Griveaud : "Le retour triomphal de Louis XV à Paris (1744) : le passage en Alsace, en Franche-Comté et en Champagne", conf...

Cote : 21 J 23

Période : 1928 - 1930

Fonds : 21J - Papiers Martial Griveaud
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- Pachoud Léon, Hauteville, Savoie (1951), -Pagot, Ets...

Cote : 72 J 299

Période : 1948 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Projet d'établissement d'une manufacture des tabacs à Vesoul (1871) ; demande de renseignements de la mairie de Courthezon (Vaucluse), sur l...

Cote : 550 Edepot 615

Période : 1814 - 1912

Fonds : 550Edepot - Archives communales déposées de Vesoul
Registre d'inscription des privilèges et hypothèques : 1er février 1887-11 mars 1887<lb/>Volume 777

Cote : 4 Q 3/3722

Période : 1887 - 1887

Fonds : 4Q - HYPOTHEQUES
Registre d'inscription des privilèges et hypothèques : 15 octobre 1887-30 novembre 1887<lb/>Volume 778

Cote : 4 Q 3/3723

Période : 1887 - 1887

Fonds : 4Q - HYPOTHEQUES
Registre d'inscription des privilèges et hypothèques : 11 mars 1887-2 avril 1887<lb/>Volume 779

Cote : 4 Q 3/3724

Période : 1887 - 1887

Fonds : 4Q - HYPOTHEQUES
Registre d'inscription des privilèges et hypothèques : 30 novembre 1887-2 janvier 1888<lb/>Volume 780

Cote : 4 Q 3/3725

Période : 1887 - 1888

Fonds : 4Q - HYPOTHEQUES

Vesoul (Haute-Saône, France)

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