Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vesoul (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames :
Vesoul (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône) - commune
Vesoul (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône) - lieu habité

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Correspondance de Jules Regnauld essentiellement sur cartes postales (août 1914 - février 1919).

Cote : 1 Num 17/1

Période : 1914 - 1919

Fonds : Fonds Jules Regnauld (1 Num 17)
Fonds Jules Regnauld (1 Num 17)

Cote : 1 Num 17

Période : 1914 - 1918

Fonds : Reproductions de documents empruntés (1 Num). Edition 2019
Minutes de jugements civils

Cote : 7 U 5187

Période : 1810 - 1811

Fonds : 7U - Justices de paix
Minutes de jugements civils

Cote : 7 U 5188

Période : 1812 - 1813

Fonds : 7U - Justices de paix
Minutes de jugements civils

Cote : 7 U 5194

Période : 1836 - 1841

Fonds : 7U - Justices de paix
Minutes de jugements civils

Cote : 7 U 5195

Période : 1844 - 1845

Fonds : 7U - Justices de paix
Minutes de jugements civils

Cote : 7 U 5197

Période : 1858 - 1858

Fonds : 7U - Justices de paix
Minutes de jugements civils

Cote : 7 U 5198

Période : 1866 - 1866

Fonds : 7U - Justices de paix
Minutes de jugements civils

Cote : 7 U 5206

Période : 1903 - 1904

Fonds : 7U - Justices de paix
Minutes de jugements civils

Cote : 7 U 5208

Période : 1907 - 1908

Fonds : 7U - Justices de paix

Vesoul (Haute-Saône, France)

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