Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Réguiny (Morbihan, France)

Source :

GeoNames :
Réguiny (Bretagne, Morbihan) - commune
Réguiny (Bretagne,Morbihan) - lieu habité

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Bretagne ; Morbihan ; Réguiny ; Château de Porhman

Cote : D/1996/25/708-24

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Réguiny.

Cote : 7 S 145

Période : 1856 - 1873

Fonds : Service hydraulique
Réguiny.

Cote : 7 S 1760

Période : 1913 - 1913

Fonds : Service hydraulique
Section ZK.

Cote : 1854 W 156/10

Période : 1977 - 1977

Fonds : Cadastre - Plans mis à jour pour le remembrement
Section ZL.

Cote : 1854 W 156/11

Période : 1977 - 1977

Fonds : Cadastre - Plans mis à jour pour le remembrement
Section ZN.

Cote : 1854 W 156/13

Période : 1977 - 1977

Fonds : Cadastre - Plans mis à jour pour le remembrement
Section ZP.

Cote : 1854 W 156/15

Période : 1977 - 1977

Fonds : Cadastre - Plans mis à jour pour le remembrement
Section ZR.

Cote : 1854 W 156/16

Période : 1977 - 1977

Fonds : Cadastre - Plans mis à jour pour le remembrement
Section ZT.

Cote : 1854 W 156/18

Période : 1977 - 1977

Fonds : Cadastre - Plans mis à jour pour le remembrement
Réguiny

Cote : 1322 W 309 à 313

Période : 1973 - 1981

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Recours devant la commission départementale.

Cote : 1322 W 310

Période : 1976 - 1976

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Association foncière.

Cote : 1322 W 311

Période : 1977 - 1981

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Réseau d'alimentation en eau potable et ouvrages : plans et notices.

Cote : 1936 W 428

Période : 1965 - 2004

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Réseau d'alimentation en eau potable : plans de récolement et des branchements.

Cote : 1936 W 435

Période : 1979 - 2009

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Bretagne ; Morbihan ; Réguiny ; Fontaine Saint-Clair

Cote : D/1996/25/708-22

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Dossier administratif.

Cote : 1322 W 309

Période : 1973 - 1977

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Radenac, Réguiny, Rohan, Saint-Aignan, Saint-Barthélémy, Sainte-Brigitte, Saint-Caradec-Trégomel, Saint-Gérand, Saint-Gonnery, Saint-Thuriau...

Cote : 1590 W 84

Période : 1975 - 1983

Fonds : Direction des services fiscaux - Centre des impôts de Pontivy
Réguiny.

Cote : 7 S 263

Période : 1922 - 1922

Fonds : Service hydraulique
Rhunio et Ével.

Cote : 7 S 420

Période : 1913 - 1919

Fonds : Service hydraulique
Réguiny.

Cote : 7 S 1139

Période : 1858 - 1885

Fonds : Service hydraulique
Ével.

Cote : 7 S 1358

Période : 1904 - 1938

Fonds : Service hydraulique
Ével.

Cote : 7 S 1474

Période : 1856 - 1937

Fonds : Service hydraulique
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de la région de Réguiny et Radenac

Cote : 1936 W 428-435

Période : 1965 - 2009

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Lantillac.

Cote : 1936 W 430

Période : 1982 - 2009

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Les Forges.

Cote : 1936 W 431

Période : 1989 - 2005

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Réguiny (Morbihan, France)

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