Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Oust (Côtes-d'Armor / Ille-et-Vilaine, France ; cours d'eau)

Source :

GeoNames : Oust (Bretagne,Morbihan)

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Glénac.

Cote : 7 S 1610

Période : 1887 - 1887

Fonds : Service hydraulique
Redon (Ille-et-Vilaine).

Cote : 7 S 1789

Période : 1879 - 1879

Fonds : Service hydraulique
Emplacements autorisés.

Cote : 7 S 1794

Période : 1902 - 1929

Fonds : Service hydraulique
Association syndicale de l'Aff et de l'Oust.

Cote : 7 S 1798-1799

Période : 1932 - 1934

Fonds : Service hydraulique
Constitution.

Cote : 7 S 1798

Période : 1932 - 1934

Fonds : Service hydraulique
Bréhan.

Cote : 7 S 202

Période : 1854 - 1890

Fonds : Service hydraulique
Josselin.

Cote : 7 S 222

Période : 1887 - 1888

Fonds : Service hydraulique
Les Fougerêts.

Cote : 7 S 595

Période : 1897 - 1897

Fonds : Service hydraulique
Canal de Nantes à Brest.

Cote : 7 S 733

Période : 1841 - 1880

Fonds : Service hydraulique
Les Fougerêts.

Cote : 7 S 1636

Période : 1897 - 1897

Fonds : Service hydraulique

Oust (Côtes-d'Armor / Ille-et-Vilaine, France ; cours d'eau)

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