Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Argenton-Château (Argenton-les-Vallées, Deux-Sèvres, France)

Source :

GeoNames : Argenton-les-Vallées (Nouvelle-Aquitaine, Deux-Sèvres)

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Mairie, justice de paix.

Cote : 2 O 164

Période : 1810 - 1897

Fonds : Administration communale(1784-1947)
École.

Cote : 2 O 165

Période : 1835 - 1934

Fonds : Administration communale(1784-1947)
Autres immeubles.

Cote : 2 O 166

Période : 1799 - 1938

Fonds : Administration communale(1784-1947)
Argenton-Château.

Cote : 3 O 138

Période : 1862 - 1936

Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)
Éclairage.

Cote : 2 O 170

Période : 1877 - 1878

Fonds : Administration communale(1784-1947)
Plaçage et étalage.

Cote : 2 O 173

Période : 1808 - 1922

Fonds : Administration communale(1784-1947)
Classement, construction, modification, travaux, ouvrages d'art, alignements et permissions de voirie, cessions de terrains

Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)
D'Argenton-Château à Doué-la-Fontaine (n°32)

Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)
Classement, construction, modification, travaux, ouvrages d'art, alignements et permissions de voirie, cessions de terrains

Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)
Affaires générales (1836-1856) ; Le Breuil-sous-Argenton (1847-1861) ; Cersay (1852-1863) ; Genneton (1840-1861) ; Saint-Pierre-à-Champ (184...

Cote : 3 O 2037

Période : 1836 - 1906

Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)
Affaires générales (1875-1900) ; Argenton-Château (1879-1928) ; Les Aubiers (1880-1914) ; Massais (1885-1905) ; Saint-Aubin-de-Baubigné (187...

Cote : 3 O 2049

Période : 1873 - 1929

Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)
Les Aubiers (1853-1922) ; La Chapelle-Gaudin (1857-1908) ; La Coudre (1855-1891) ; Coulonges-Thouarsais (1864-1913) ; Moutiers-sous-Argenton...

Cote : 3 O 2165

Période : 1853 - 1922

Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)
Classements.

Cote : 3 O 2168

Période : 1880 - 1910

Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)
Bressuire (1913) ; Bretignolles (1856 -1907) ; Cirière (1861 - 1906) ; La Coudre (1857 - 1862) ; Courlay (1865 - 1920) ; Moncoutant (1860 - ...

Cote : 3 O 2173

Période : 1856 - 1932

Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)
Classements.

Cote : 3 O 2179

Période : 1880 - 1880

Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)
Julie Perrineau épouse Brémand (La Chapelle-Saint-Laurent : fabrique ; Niort : Sœurs de l'Immaculée Conception, 1901-1905) ; Jeanne Baranger...

Cote : 4 O 20

Période : 1901 - 1907

Fonds : Dons et legs (1796-1943)
Joseph Mangin de Beauvais (hospice, 1881-1882).

Cote : 4 O 15

Période : 1881 - 1882

Fonds : Dons et legs (1796-1943)
Affaires générales (1875-1904) ; Allonne (1889) ; Argenton-Château (1854-1876) ; Boismé (1886) ; Champdeniers (1876-1921) ; Chanteloup (1869...

Cote : 3 O 2046

Période : 1854 - 1921

Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)
Affaires générales.

Cote : 3 O 2164

Période : 1861 - 1897

Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)
D'Argenton-Château à Parthenay (n°48)

Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)
De La Pommeraye à Argenton-Château (n°54)

Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)
Les Aubiers (1865-1913) ; Boësse (1862-1869) ; Nueil-sous-les-Aubiers (1866-1901) ; Rorthais (1869-1922) ; Saint-Amand-sur-Sèvre (1862-1864)...

Cote : 3 O 2180

Période : 1861 - 1922

Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)
Filles de la Croix, dites sœurs de Saint-André. – Affaires générales (1853-1924). Exonération de la taxe d'accroissement (1898-1910). Établi...

Cote : 6 V 8

Période : 1823 - 1926

Fonds : Clergé catholique régulier (an X-1943)
Personnel.

Cote : 2 O 163

Période : 1815 - 1815

Fonds : Administration communale(1784-1947)
Cimetière.

Cote : 2 O 169

Période : 1813 - 1940

Fonds : Administration communale(1784-1947)

Argenton-Château (Argenton-les-Vallées, Deux-Sèvres, France)

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