Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Courlay (Deux-Sèvres, France)

Source :

GeoNames :
Courlay (Nouvelle-Aquitaine, Deux-Sèvres) - commune
Courlay (Nouvelle-Aquitaine,Deux-Sèvres) - lieu habité

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Lettre du maire de Courlay au sous-préfet de Bressuire, du 30 janvier 1814, relatant l'intrusion d'hommes armés chez lui et les discussions ...

Cote : 1 J 18

Période : 1814 - 1814

Fonds : Paléographie : répertoire méthodique (AD Deux-Sèvres)
Courlay

Fonds : Administration communale(1784-1947)
Autres immeubles, mobilier.

Cote : 2 O 917

Période : 1873 - 1923

Fonds : Administration communale(1784-1947)
Électricité.

Cote : 2 O 921

Période : 1928 - 1932

Fonds : Administration communale(1784-1947)
Divers.

Cote : 2 O 924

Période : 1890 - 1933

Fonds : Administration communale(1784-1947)
Courlay

Fonds : Monographies communales et scolaires : répertoire méthodique
Courlay : PC07910302E0015 ; PC07910302E0016 ; PC07910302E0017 ; PC07910302E0018 ; PC07910302E0019 ; PC07910302E0020 ; PC07910302E0021 ; PC07...

Cote : 1946 W 10

Période : 2002 - 2002

Fonds : DDE. Subdivision territoriale de Bressuire.(2002)
Courlay : PC07910302E0028 ; PC07910302E0029 ; PC07910302E0030 ; PC07910302E0031 ; PC07910302E0032 ; PC07910302E0033 ; PC07910302E0034 ; PC07...

Cote : 1946 W 11

Période : 2002 - 2002

Fonds : DDE. Subdivision territoriale de Bressuire.(2002)
Courlay

Fonds : Recensements de population des Deux-Sèvres
1872

Cote : 6 M 118

Période : 1872 - 1872

Fonds : Recensements de population des Deux-Sèvres

Courlay (Deux-Sèvres, France)

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