Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fenioux (Deux-Sèvres, France)

Source :

GeoNames :
Fenioux (Nouvelle-Aquitaine, Deux-Sèvres) - commune
Fenioux (Nouvelle-Aquitaine, Deux-Sèvres) - lieu habité

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Déclarations féodales rendues à la seigneurie de La Vergnaye (comm. De Fenioux, Deux-Sèvres) tenue parles familles La Vergnaye (1363-1475), ...

Cote : 16 J 1/202

Période : 1363 - 1734

Fonds : Société des antiquaires de l'Ouest : collection de documents originaux
Registres d'assises des seigneuries de La Beaugissière (1692-1755), Payré (1688), La Vergnaye (1602-1736) et Les Loges (1750-1752).

Cote : 16 J 1/204

Période : 1602 - 1755

Fonds : Société des antiquaires de l'Ouest : collection de documents originaux
Plan de La Vergnaye.

Cote : 16 J 1/205

Période : 1701 - 1800

Fonds : Société des antiquaires de l'Ouest : collection de documents originaux
Cours (Lallier) - La Bouguerie (1476-1664) (1408-1624) (1617-1619) ; Doussais (famille Vaucelle) (1497-1504) ; Fenioux (1490) ; Fonpéron (15...

Cote : E N 440

Période : 1408 - 1788

Fonds : Titres de familles et de propriétés entrés par voie extraodinaire
Alonne (1317) ; Anché (1637) ; Angle (1669) ; Antigny (1664) ; Ardin (1748) ; Azay-le-Brûlé (1701) ; Béceleuf (1673-1751) ; Béruges (1609-16...

Cote : E N 1407

Période : 1317 - 1779

Fonds : Titres de familles et de propriétés entrés par voie extraodinaire
Rechignevoisin, vente à Jean de Rechignevoisin, écuyer seigneur de la Rousière, de la seigneurie de Lavau, paroisse de Voulon. Danyau, procu...

Cote : 2 E SUPPL 191

Période : 1606 - 1606

Fonds : Titres de familles et de propriétés entrés par voie extraodinaire
Titres intéressant les paroisses de: Chanteloup (1750). Chasseneuil (1573-1771). Châteaudun (1651). Châtillon (1693-1808). Coussay (1766). C...

Cote : 2 E SUPPL 113

Période : 1561 - 1808

Fonds : Titres de familles et de propriétés entrés par voie extraodinaire
Pièces concernant les paroisses d'Aubigny, Châtillon-sur-Thoué, Fenioux, Gourgé, Lhoumois, La Pérate, Pressigny, etc…aux terres ou métairies...

Cote : 2 E SUPPL 123

Période : 1482 - 1803

Fonds : Titres de familles et de propriétés entrés par voie extraodinaire
Commequiers (1564-1673). Couhé (1479). Coulon (1682). Counillères (lieu dit les) (1681). Cours (1585-1586). Coutinvoir (1529). Crespé (1638-...

Cote : 2 E SUPPL 8

Période : 1462 - 1782

Fonds : Titres de familles et de propriétés entrés par voie extraodinaire
Epineuil (paroisse d') (Cher), (1528). Fougères (ferme des) près Saint-Savin (1471). Fenioux (paroisse de) (1626). Fontechaude, Montmorillon...

Cote : 2 E SUPPL 253

Période : 1471 - 1800

Fonds : Titres de familles et de propriétés entrés par voie extraodinaire

Fenioux (Deux-Sèvres, France)

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