Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Pezenne (Niort, Deux-Sèvres, France)

Source :

GeoNames : Sainte-Pezenne (Nouvelle-Aquitaine, Deux-Sèvres)

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Sainte-Pezenne. — Église.

Cote : 24 Fi 34/8

Période : 1930 - 1972

Fonds : FRAD086 - fonds René Crozet (1896-1972) : photographies d'archéologie et d'histoire de l'art.
Saint-Macoux (1742-1765). Magné (1560, 1642-1754). Marigny près Vivonne (1688). Saint-Martin de Couhé (sans date). Saint-Martin-la-Rivière (...

Cote : 9 G 167

Période : 1297 - 1790

Fonds : Cures, fabriques, chapelles, aumôneries et communautés de prêtres de l'ancien diocèse de Poitiers.
De Notre-Dame (Civray) à Persechausses (Poitiers).

Cote : 10 G 14

Période : 1457 - 1790

Fonds : Cures, fabriques, chapelles, aumôneries et communautés de prêtres de l'ancien diocèse de Poitiers.
15 mai 1932-4 décembre 1948

Cote : 2 U 3489

Période : 1932 - 1948

Fonds : Cour d'assises de la Vienne (de 1811 à nos jours)
Prieuré Saint-Martin-de-Niort

Période : 1701 - 1800

Fonds : Ordres et communautés d'hommes
XVIIIe

Cote : 1 H 19/57

Période : 1701 - 1800

Fonds : Ordres et communautés d'hommes
Familles, lieux et localités divers.

Cote : E N 663

Période : 1434 - 1789

Fonds : Titres de familles et de propriétés entrés par voie extraodinaire
Localités : Marans (1776) ; Marsais (Vendée -1701-1702) ; Montreuil-Bonnin (1572) ; Niort (1546-1777) ; Nouzilli (1442) ; Parthenay (1664) ;...

Cote : E N 549

Période : 1442 - 1784

Fonds : Titres de familles et de propriétés entrés par voie extraodinaire

Sainte-Pezenne (Niort, Deux-Sèvres, France)

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