Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vouillé-les-Marais (Vendée, France)

Source :

GeoNames :
Vouillé-les-Marais (Pays de la Loire, Vendée) - commune
Vouillé-les-Marais (Pays de la Loire, Vendée) - lieu habité

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Vouillé-les-Marais. - Fonctionnement des écoles primaires (avec effectifs des écoles publiques de 1909 à 1939 dans les demandes de subventio...

Période : 1817 - 1939

Fonds : 1 T 1225 à 2155 - Instruction publique. - Fonds de la préfecture
Revenus et charges, 1825-1893 : ventes de terrains. - Édifices et services publics, 1827-1911 : mairie (1827-1911), école de garçons (1833-1...

Période : 1810 - 1911

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Employés communaux, 1901. - Police municipale, 1845-1900. - Revenus et charges, 1828-1931 : ventes de terrains (1894-1929), emprunts et impo...

Période : 1800 - 1931

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Employés communaux, 1912-1939. - Police municipale, 1921-1939. - Revenus et charges : jouissance des marais communaux (1904-1940), concessio...

Période : 1904 - 1940

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Revenus et charges : emprunts (1937), rôle du communal (1939). - Édifices et services publics : construction d'une passerelle et d'un réserv...

Période : 1937 - 1939

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Vouillé-les-Marais (bureau de bienfaisance créé par décret du 18 novembre 1911).

Période : 1911 - 1940

Fonds : 2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance (an IX-1943)
Dépôt d'essence (demande Galliot) : schéma d'installation d'un poste fixe normal de distribution d'essence, élévation, vue en plan / [S.A.T....

Période : 1923 - 1923

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Dépôt d'essence (demande Cochonneau-Généreux) : plan type d'un réservoir (5 M M 325-2), plan de l'installation (5 M M 325-3).

Période : 1930 - 1930

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Rôle du communal, 1940-1958 ; jouissance des marais communaux, 1944 ; pacage des oies, 1942-1943 ; pont bascule, 1942 ; service postal : cré...

Période : 1940 - 1959

Fonds : 23 W - Affaires communales (après 1940)

Vouillé-les-Marais (Vendée, France)

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