Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mâconnais (Saône-et-Loire, France ; comté)

Affiner votre recherche :

45 contenus liés

Demande de 120 000 livres par le roi aux trois états du duché de Bourgogne, des comtés de Mâconnais, d'Auxerrois, de Châtillon, Bar-sur-Sein...

Cote : Feudiste 24 n° 1

Période : 1571 - 1571

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Copie d'une ordonnance des élus des États aux élus et commis sur le fait des aides du comté d'Auxerre.

Cote : Feudiste 24 n° 2

Période : 1572 - 1572

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Copie d'une ordonnance des élus des États aux élus sur le fait des aides du comté et de l'élection d'Auxerre.

Cote : Feudiste 24 n° 7

Période : 1578 - 1578

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Copie du procès-verbal de département des élus sur le fait des aides et tailles dans la ville, comté et élection d'Auxerre.

Cote : Feudiste 24 n° 8

Période : 1579 - 1579

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Copie d'une ordonnance des élus des États aux élus sur le fait des aides du comté et de l'élection d'Auxerre.

Cote : Feudiste 24 n° 10

Période : 1581 - 1581

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Demande de 40 000 écus par le roi aux trois états du duché de Bourgogne, comtés de Mâconnais, Auxerrois, Chalon, Bar-sur-Seine et terres adj...

Cote : Feudiste 24 n° 12

Période : 1587 - 1587

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Imposition de l'élection d'Auxerre à hauteur de 2 550 écus pour partie de 16 666 écus 2 tiers d'octrois en faveur du roi et pour les dons de...

Cote : Feudiste 24 n° 13 à 24 n° 14

Période : 1650 - 1651

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Copie du procès-verbal de département des élus d'Auxerre.

Cote : Feudiste 24 n° 16

Période : 1590 - 1590

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Copie d'une ordonnance des élus des États aux élus du comté et de l'élection d'Auxerre.

Cote : Feudiste 24 n° 17

Période : 1593 - 1593

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Octroi de 1602.

Cote : Feudiste 24 n° 20

Période : 1602 - 1602

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Mâconnais (Saône-et-Loire, France ; comté)

45 contenus liés

Liens