Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bar-sur-Seine (Aube, France ; comté)

Source :

GeoNames : Bar-sur-Seine (Grand Est, Aube)

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Suppression des aides de la ville et du comté d'Auxerre.

Cote : CC 25

Période : 1723 - 1788

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
« Copies ou brouillon de lettres à MM. les élus, M. l'intendant, etc. »

Cote : CC 20

Période : 1785 - 1786

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Réflexions d'une commission des États de Bourgogne pour la levée du remboursement des aides du comté de Bar-sur-Seine.

Cote : CC 27

Période : 1716 - 1787

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Projet de M. Villetard père pour l'abonnement des aides et des droits aliénés à la maison de Bouillon dans le comté d'Auxerre.

Cote : CC 6

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Abonnement du duché de Bourgogne et des comtés de Charolais, Mâconnais, Auxerre et Bar-sur-Seine pour le dixième, à hauteur de 700 000 livre...

Cote : Feudiste 228 n° 26

Période : 1734 - 1734

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Abonnement du duché de Bourgogne et des comtés de Charolais, Mâconnais, Auxerre et Bar-sur-Seine pour les deux vingtièmes de mai 1749 et du ...

Cote : Feudiste 228 n° 30

Période : 1756 - 1757

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Approbation par les États de Bourgogne de la requête du maire et des échevins d'Auxerre de faire vérifier et enregistrer par le parlement et...

Cote : Feudiste 106 n° 6

Période : 1616 - 1616

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Levée d'une imposition pour le logement du lieutenant général.

Cote : Feudiste 231 n° 3

Période : 1728 - 1728

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Vente des offices de jaugeurs dans l'élection d'Auxerre par Nicolle Humbert, commissaire pour la vente et revente des offices de jaugeurs et...

Cote : Feudiste 36 n° 3

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Convocation des trois états du duché de Bourgogne et des comtés de Charolais, Auxerrois et Bar-sur-Seine : copie vidimée d'un mandement de C...

Cote : Feudiste 89 n° 1

Période : 1484 - 1484

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Bar-sur-Seine (Aube, France ; comté)

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