Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Rémy (Corrèze, France)

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Saint-Rémy (Nouvelle-Aquitaine, Corrèze) - commune
Saint-Rémy (Nouvelle-Aquitaine,Corrèze) - lieu habité

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Saint-Priest-de-Gimel, Saint-Privat, Saint-Rémy

Cote : 3M/444

Période : 1871 - 1937

Fonds : Administration générale et économie du département
Saint-R - Sar

Cote : 8M/23

Période : 1819 - 1934

Fonds : Administration générale et économie du département
Dossiers classés par communes : Saint-Privat à Saint-Robert

Cote : 5V/104

Période : 1894 - 1906

Fonds : L'administration des cultes en Corrèze
Expropriations, indemnisations, rétrocessions de terrains par communes. Communes de Bellechassagne, Lignareix, La Tourette, Saint-Pardoux-l...

Cote : 5S/288

Période : 1878 - 1935

Fonds : 5S. Chemin de fer.
Saint-Rémy (1922-1925). Saint-Robert (1930-1938).

Cote : 7S/116

Période : 1922 - 1938

Fonds : 7S. Cours d'eau non navigables, drainage, irrigation et alimentation en eau.
Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1684-1727, 1729-1730

Cote : EDEP/238/GG/1

Période : 1684 - 1730

Fonds : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures (1731-1751). Baptêmes, mariages (1752-1754). Baptêmes, mariages, sépultures (1755-17...

Cote : EDEP/238/GG/2

Période : 1731 - 1769

Fonds : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1770-1792

Cote : EDEP/238/GG/3

Période : 1770 - 1792

Fonds : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
Délibérations du conseil municipal. 08 avril 1838-27 septembre 1868

Cote : EDEP/238/D/1

Période : 1838 - 1868

Fonds : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
Délibérations du conseil municipal. 03 juin 1888-29 juillet 1900

Cote : EDEP/238/D/3

Période : 1888 - 1900

Fonds : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
État civil : Naissances. 1823-1832

Cote : EDEP/238/E/8

Période : 1823 - 1832

Fonds : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
État civil : Décès. 1833-1842

Cote : EDEP/238/E/13

Période : 1833 - 1842

Fonds : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
Procès-verbal de délimitation du territoire. 1831

Cote : EDEP/238/G/2

Période : 1831 - 1831

Fonds : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
Matrice cadastrale des P.B. et P.N.B. 1839-1914

Cote : EDEP/238/G/4

Période : 1839 - 1914

Fonds : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
Série K : Élections et personnel.

Cote : EDEP/238/K/1-EDEP/238/K/2

Période : 1945 - 1974

Fonds : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
Élections politiques : procès-verbaux. 1945-1971

Cote : EDEP/238/K/2

Période : 1945 - 1971

Fonds : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
Emprunts communaux. 1935-1938

Cote : EDEP/238/L/2

Période : 1935 - 1938

Fonds : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
Série M : Édifices communaux, monuments et établissements publics.

Cote : EDEP/238/M/1-EDEP/238/M/2

Période : 1900 - 1981

Fonds : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
École et mairie (1910-1981). Foyer municipal et bibliothèque rurale (1934-1937, 1981). Construction d'un bureau de poste (1952, 1954-1957, 1...

Cote : EDEP/238/M/2

Période : 1910 - 1981

Fonds : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux.

Fonds : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
VEYSSIERE

Fonds : Minutier du canton de Sornac
Minutes notariales : 1653

Cote : E/21275

Période : 1653 - 1653

Fonds : Minutier du canton de Sornac
Série D : Administration générale de la commune.

Cote : EDEP/238/D/1-EDEP/238/D/4

Période : 1838 - 1912

Fonds : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
Délibérations du conseil municipal. 27 juin 1869-20 mai 1888

Cote : EDEP/238/D/2

Période : 1869 - 1888

Fonds : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
Délibérations du conseil municipal. 21 octobre 1900-30 juin 1912

Cote : EDEP/238/D/4

Période : 1900 - 1912

Fonds : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées

Saint-Rémy (Corrèze, France)

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