Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Hilaire-Foissac (Corrèze, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Hilaire-Foissac (Nouvelle-Aquitaine, Corrèze) - commune
Saint-Hilaire-Foissac (Nouvelle-Aquitaine, Corrèze) - lieu habité

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E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales déposées
Fragments de palpes et de relevés de fonds

Cote : C/274/BIS

Période : 1743 - 1769

Fonds : Série C - Administrations provinciales - Intendance de Limoges - Actes de formalité
Ligne d'Ussel à Tulle (sections de la station de Soursac à Saint-Hilaire-Foissac, du Mortier à La Roche-Canillac et Saint-Bonnet-Avalouze), ...

Cote : 5S/380

Période : 1909 - 1909

Fonds : 5S. Chemin de fer.
Saint-Germain-les-Vergnes, Saint-Hilaire-Foissac, Saint-Hilaire-les-Courbes

Cote : 3M/433

Période : 1871 - 1939

Fonds : Administration générale et économie du département
Saint-Germain-les-Vergnes, Saint-HilaireFoissac.

Cote : 6M/230

Période : 1906 - 1936

Fonds : Administration générale et économie du département
Arboriculture. Distribution de graines de conifères, plantations d'osiers pour la vannerie.

Cote : 7M/64

Période : 1842 - 1894

Fonds : Administration générale et économie du département
Saint-Hilaire-Foissac. C.R. de Lespinassouze-La Rugie.

Cote : 7M/482

Période : 1935 - 1935

Fonds : Administration générale et économie du département
Saint-Hilaire-Foissac. C.R. de Job (1929-1932), aménagement du champ de foire (1932-1934), installation d'un pont-bascule (1931-1934).

Cote : 7M/483

Période : 1929 - 1939

Fonds : Administration générale et économie du département
Dossiers classés par communes : Saint-Germain-les-Vergnes à Saint-Hilaire-Foissac

Cote : 5V/92

Période : 1894 - 1906

Fonds : L'administration des cultes en Corrèze
Paroisses de Saint-Hilaire-Foissac, Saint-Hilaire-Peyroux, Saint-Hippolyte.

Cote : C/239/2

Période : 1672 - 1764

Fonds : Série C - Administrations provinciales - Intendance de Limoges - Actes de formalité

Saint-Hilaire-Foissac (Corrèze, France)

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