Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Bazile-de-Meyssac (Corrèze, France)

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Saint-Bazile-de-Meyssac (Nouvelle-Aquitaine, Corrèze) - lieu habité
Saint-Bazile-de-Meyssac (Nouvelle-Aquitaine, Corrèze) - commune

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Parchemin : acte de vente passé devant le notaire de Lostanges par Jean FARGES à Pierre BORYE d'un pré "du moulin neuf" situé à Saint Banzil...

Cote : EDEP/138/S/5

Fonds : E_DEP 138 - Meyssac - Archives communales déposées
Parchemin : vente par Antoine MAS d'une terre située à Saint Banzille (Saint-Bazile-de-Meyssac). 14 mai 1651

Cote : EDEP/138/S/6

Fonds : E_DEP 138 - Meyssac - Archives communales déposées
Dossiers par communes N-V

Cote : 2V/18

Période : 1809 - 1911

Fonds : L'administration des cultes en Corrèze
Dossiers classés par communes : Saint-Angel à Saint-Bazile-de-Meyssac

Cote : 5V/85

Période : 1894 - 1906

Fonds : L'administration des cultes en Corrèze
Gare d'Aubazine, gare de Beaulieu, station du Bourret, gare du Bosplos, station de Ligneyrac, gare du Moulin à Papier, station de Marcillac-...

Cote : 5S/480

Période : 1937 - 1938

Fonds : 5S. Chemin de fer.
Saint-Bazile, affaires diverses.

Cote : L/621

Période : 1790 - 1799

Fonds : Série L - Documents administratifs et judiciaires de la période révolutionnaire (1790-1800)
Saint-Bazile.

Cote : L/723

Période : 1794 - 1794

Fonds : Série L - Documents administratifs et judiciaires de la période révolutionnaire (1790-1800)
Saint-Aulaire, Saint-Bazile-de-la- Roche, Saint-Bazile-de-Meyssac, Saint-Bonnet- Avalouze

Cote : 3M/147

Période : 1900 - 1939

Fonds : Administration générale et économie du département
Saint-Bazile-de-La-Roche, Saint-Bazile-de-Meyssac, Saint-Bonnet-Avalouze

Cote : 3M/424

Période : 1871 - 1935

Fonds : Administration générale et économie du département
Saint-Aulaire, Saint-Bazile-de-la-Roche, Saint-Bazile-de-Meyssac.

Cote : 6M/219

Période : 1906 - 1936

Fonds : Administration générale et économie du département

Saint-Bazile-de-Meyssac (Corrèze, France)

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