Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Bazile-de-Meyssac (Corrèze, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Bazile-de-Meyssac (Nouvelle-Aquitaine, Corrèze) - lieu habité
Saint-Bazile-de-Meyssac (Nouvelle-Aquitaine, Corrèze) - commune

Affiner votre recherche :

125 contenus liés

Parchemin : acte de vente passé devant le notaire de Lostanges par Jean FARGES à Pierre BORYE d'un pré "du moulin neuf" situé à Saint Banzil...

Cote : EDEP/138/S/5

Fonds : E_DEP 138 - Meyssac - Archives communales déposées
Parchemin : vente par Antoine MAS d'une terre située à Saint Banzille (Saint-Bazile-de-Meyssac). 14 mai 1651

Cote : EDEP/138/S/6

Fonds : E_DEP 138 - Meyssac - Archives communales déposées
E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales déposées
Dossiers par communes N-V

Cote : 2V/18

Période : 1809 - 1911

Fonds : L'administration des cultes en Corrèze
Dossiers classés par communes : Saint-Angel à Saint-Bazile-de-Meyssac

Cote : 5V/85

Période : 1894 - 1906

Fonds : L'administration des cultes en Corrèze
Gare d'Aubazine, gare de Beaulieu, station du Bourret, gare du Bosplos, station de Ligneyrac, gare du Moulin à Papier, station de Marcillac-...

Cote : 5S/480

Période : 1937 - 1938

Fonds : 5S. Chemin de fer.
Saint-Bazile, affaires diverses.

Cote : L/621

Période : 1790 - 1799

Fonds : Série L - Documents administratifs et judiciaires de la période révolutionnaire (1790-1800)
Saint-Bazile.

Cote : L/723

Période : 1794 - 1794

Fonds : Série L - Documents administratifs et judiciaires de la période révolutionnaire (1790-1800)
Saint-Aulaire, Saint-Bazile-de-la- Roche, Saint-Bazile-de-Meyssac, Saint-Bonnet- Avalouze

Cote : 3M/147

Période : 1900 - 1939

Fonds : Administration générale et économie du département
Saint-Bazile-de-La-Roche, Saint-Bazile-de-Meyssac, Saint-Bonnet-Avalouze

Cote : 3M/424

Période : 1871 - 1935

Fonds : Administration générale et économie du département
Saint-Aulaire, Saint-Bazile-de-la-Roche, Saint-Bazile-de-Meyssac.

Cote : 6M/219

Période : 1906 - 1936

Fonds : Administration générale et économie du département
Ligne de Brive à Beaulieu et embranchement du Pescher à Turenne. Enquête d'utilité publique, Brive, Lanteuil, Malemort, Le Pescher, Saint-B...

Cote : 5S/571

Période : 1904 - 1904

Fonds : 5S. Chemin de fer.
Queyssac-les-Vignes - Saint-Germain-les-Vergnes

Cote : 1M/30

Période : 1810 - 1813

Fonds : Administration générale et économie du département
Saint-Bazile, affaires diverses.

Cote : L/621

Période : 1790 - 1799

Fonds : Série L - Documents administratifs et judiciaires de la période révolutionnaire (1790-1800)
Saint-Bazile.

Cote : L/723

Période : 1794 - 1794

Fonds : Série L - Documents administratifs et judiciaires de la période révolutionnaire (1790-1800)
Série GG : Cultes, instruction publique et assistance publique.

Fonds : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales déposées
Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures (1737-1759) . Sépultures (1760). Baptêmes, mariages, sépultures (1761-1792).

Cote : EDEP/184/GG/1

Période : 1737 - 1792

Fonds : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales déposées
Série C : Bibliothèque administrative.

Fonds : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales déposées
Bulletin municipal. 2015

Cote : EDEP/184/C/1

Période : 2015 - 2015

Fonds : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales déposées
Série D : Administration générale de la commune.

Cote : EDEP/184/D/1-EDEP/184/D/6

Période : 1793 - 1897

Fonds : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales déposées
Délibérations du conseil municipal. 1793-1836

Cote : EDEP/184/D/1

Période : 1793 - 1836

Fonds : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales déposées
Délibérations du conseil municipal. 1838-1853

Cote : EDEP/184/D/2

Période : 1838 - 1853

Fonds : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales déposées
Délibérations du conseil municipal. 1867-1878

Cote : EDEP/184/D/3

Période : 1867 - 1878

Fonds : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales déposées
Délibérations du conseil municipal. 1878-1891

Cote : EDEP/184/D/4

Période : 1878 - 1891

Fonds : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales déposées
Délibérations du conseil municipal. 1891-1897

Cote : EDEP/184/D/5

Période : 1891 - 1897

Fonds : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales déposées

Saint-Bazile-de-Meyssac (Corrèze, France)

125 contenus liés

Liens