Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Champagnac-la-Prune (Corrèze, France)

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Champagnac-la-Prune (Nouvelle-Aquitaine, Corrèze) - commune
Champagnac-la-Prune (Nouvelle-Aquitaine,Corrèze) - lieu habité

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Champagnac-la-Prune

Fonds : Minutier du canton de La Roche-Canillac
PLAZE Jean

Fonds : Minutier du canton de La Roche-Canillac
Minutes notariales : 2 janvier - décembre 1792

Cote : E/7600

Période : 1792 - 1792

Fonds : Minutier du canton de La Roche-Canillac
Minutes notariales : 3 brumaire - fructidor an X

Cote : E/10588

Période : 1801 - 1802

Fonds : Minutier du canton de La Roche-Canillac
Minutes notariales : 20 juin 1776 - 1777

Cote : E/10571

Période : 1776 - 1777

Fonds : Minutier du canton de La Roche-Canillac
Minutes notariales : 1783

Cote : E/10576

Période : 1783 - 1783

Fonds : Minutier du canton de La Roche-Canillac
Minutes notariales : 1785

Cote : E/10578

Période : 1785 - 1785

Fonds : Minutier du canton de La Roche-Canillac
Minutes notariales : 1788

Cote : E/10581

Période : 1788 - 1788

Fonds : Minutier du canton de La Roche-Canillac
Minutes notariales : an VII

Cote : E/10584

Fonds : Minutier du canton de La Roche-Canillac
Cantons de La Roche-Canillac et de Treignac.

Cote : 4M/44

Période : 1840 - 1840

Fonds : Administration générale et économie du département
Champagnac-la-Prune, Chanac-les-Mines.

Cote : 6M/147

Période : 1906 - 1936

Fonds : Administration générale et économie du département
Dossiers classés par communes : Camps à Donzenac.

Cote : 5V/4

Période : 1838 - 1894

Fonds : L'administration des cultes en Corrèze
Paroisses de Chameyrat, Champagnac-la-Noaille, Champagnac-la-Prune, Chanac-les-mines

Cote : C/230/3

Période : 1650 - 1764

Fonds : Série C - Administrations provinciales - Intendance de Limoges - Actes de formalité
Champagnac-la-Noaille, Champagnac-la-Prune et Chanat

Cote : C/98

Période : 1761 - 1789

Fonds : Série C - Administrations provinciales - Intendance de Limoges - Actes de formalité
Chameyrat, Champagnac-la-Noaille, Champagnac-la-Prune

Cote : 3M/109

Période : 1900 - 1939

Fonds : Administration générale et économie du département
Série GG : Cultes, instruction publique et assistance publique.

Cote : EDEP/40/GG/1-EDEP/40/GG/2

Période : 1668 - 1792

Fonds : E_DEP 40 - Champagnac-la-Prune - Archives communales déposées
Délibérations du conseil municipal. 19 août 1866-1er avril 1877

Cote : EDEP/40/D/3

Période : 1866 - 1877

Fonds : E_DEP 40 - Champagnac-la-Prune - Archives communales déposées
Délibérations du conseil municipal. 01 mai 1927-1962

Cote : EDEP/40/D/7

Période : 1927 - 1962

Fonds : E_DEP 40 - Champagnac-la-Prune - Archives communales déposées
Série E : État civil.

Fonds : E_DEP 40 - Champagnac-la-Prune - Archives communales déposées
Série H : Affaires militaires.

Fonds : E_DEP 40 - Champagnac-la-Prune - Archives communales déposées
Série I : Police, hygiène publique, justice.

Cote : EDEP/40/I/1-EDEP/40/I/2

Période : 1914 - 1981

Fonds : E_DEP 40 - Champagnac-la-Prune - Archives communales déposées
Élections politiques : listes électorales. 1938-1964

Cote : EDEP/40/K/1

Période : 1938 - 1964

Fonds : E_DEP 40 - Champagnac-la-Prune - Archives communales déposées
Élections professionnelles : procès verbaux. 1946-2000

Cote : EDEP/40/K/5

Période : 1946 - 2000

Fonds : E_DEP 40 - Champagnac-la-Prune - Archives communales déposées
Albussac, Argentat, Bar, Bassignac-le-Bas, Bassignac-le-Haut, Beaumont, Camps, Chamberet, Chamboulive, Champagnac-la-Prune, Chapelle-Spinass...

Cote : L/1109

Période : 1791 - 1798

Fonds : Série L - Documents administratifs et judiciaires de la période révolutionnaire (1790-1800)
Camps - Forgès

Cote : 1M/27

Période : 1810 - 1813

Fonds : Administration générale et économie du département
Cantons de l'arrondissement de Tulle et Ussel.

Cote : 1M/43

Période : 1802 - 1882

Fonds : Administration générale et économie du département
Champagnac-la-Noaille, Champagnac-la-Prune, Chanac-les-Mines

Cote : 3M/367

Période : 1871 - 1939

Fonds : Administration générale et économie du département
Communes A-J et La Tourette

Cote : 2V/ 7

Période : 1804 - 1869

Fonds : L'administration des cultes en Corrèze
Dossiers par communes B-M

Cote : 2V/17

Période : 1809 - 1911

Fonds : L'administration des cultes en Corrèze
Dossiers classés par communes : Brignac-la-Plaine à Curemonte

Cote : 5V/15

Période : 1801 - 1875

Fonds : L'administration des cultes en Corrèze
Dossiers classés par communes : Champagnac-la-Prune à Chapelle-aux-Brocs

Cote : 5V/46

Période : 1894 - 1906

Fonds : L'administration des cultes en Corrèze
MIGINHAC

Fonds : Minutier du canton de La Roche-Canillac
Minutes notariales : 1793

Cote : E/7601

Période : 1793 - 1793

Fonds : Minutier du canton de La Roche-Canillac
Minutes notariales : an II - 20 fructidor an III

Cote : E/26567

Période : 1793 - 1795

Fonds : Minutier du canton de La Roche-Canillac
Minutes notariales : an XI

Cote : E/10589

Fonds : Minutier du canton de La Roche-Canillac
Minutes notariales : 1808 - 3 novembre 1809

Cote : E/10592

Période : 1808 - 1809

Fonds : Minutier du canton de La Roche-Canillac
SOUSTRE Jean

Fonds : Minutier du canton de La Roche-Canillac
Minutes notariales : 1789

Cote : E/10582

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutier du canton de La Roche-Canillac
Minutes notariales : 2 janvier 1791-avril 1793

Cote : E/7598

Fonds : Minutier du canton de La Roche-Canillac
Minutes notariales : an VIII

Cote : E/10585

Fonds : Minutier du canton de La Roche-Canillac
Délibérations du conseil municipal. 06 mai 1838-13 mai 1866

Cote : EDEP/40/D/2

Période : 1838 - 1866

Fonds : E_DEP 40 - Champagnac-la-Prune - Archives communales déposées
Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1877-19 août 1883

Cote : EDEP/40/D/4

Période : 1877 - 1883

Fonds : E_DEP 40 - Champagnac-la-Prune - Archives communales déposées
Délibérations du conseil municipal. 11 novembre 1883-19 novembre 1903

Cote : EDEP/40/D/5

Période : 1883 - 1903

Fonds : E_DEP 40 - Champagnac-la-Prune - Archives communales déposées
État civil : Naissances, mariages, décès (1793-An IV). Naissances et décès (An V). Naissances, mariages, décès (An VI-An X).

Cote : EDEP/40/E/1

Période : 1793 - 1802

Fonds : E_DEP 40 - Champagnac-la-Prune - Archives communales déposées
Série F : Population, économie sociale, statistique.

Cote : EDEP/40/F/1-EDEP/40/F/2

Période : 1944 - 1954

Fonds : E_DEP 40 - Champagnac-la-Prune - Archives communales déposées
Vaccinations. 1914-1922, 1938-1959, 1981

Cote : EDEP/40/I/1

Période : 1914 - 1981

Fonds : E_DEP 40 - Champagnac-la-Prune - Archives communales déposées
Calamités agricoles. 1950-1952

Cote : EDEP/40/I/2

Période : 1950 - 1952

Fonds : E_DEP 40 - Champagnac-la-Prune - Archives communales déposées
Élections professionnelles : Caisse primaire de sécurité sociale (1947, 1950, 1955, 1962). Caisse d'allocations familiales (1950, 1955, 1962...

Cote : EDEP/40/K/4

Période : 1947 - 2008

Fonds : E_DEP 40 - Champagnac-la-Prune - Archives communales déposées
Série Q : Assistance et prévoyance.

Fonds : E_DEP 40 - Champagnac-la-Prune - Archives communales déposées
Registre de délibérations du bureau d'assistance puis du bureau d'aide sociale. 21 novembre 1915-16 avril 1984

Cote : EDEP/40/Q/1

Période : 1915 - 1984

Fonds : E_DEP 40 - Champagnac-la-Prune - Archives communales déposées

Champagnac-la-Prune (Corrèze, France)

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