Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Toulouse (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Toulouse (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Toulouse (Occitanie, Haute-Garonne) - lieu habité

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Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- Abadie François, Lez, Haute-Garonne (1953), -Abile-G...

Cote : 72 J 221

Période : 1948 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- Quénot Maurice, chauffage central, Epinal, Vosges (1...

Cote : 72 J 303

Période : 1947 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Procédure : assignations et pièces pour faire payer le linceul et droit mortuaire dû à l'Hôtel-Dieu

Cote : H dépôt 9/122

Période : 1739 - 1745

Fonds : Hôpital de Nîmes (Hôtel-Dieu) - H dépôt 9 (1017-1869)
Arrêt du parlement de Toulouse au sujet de la nourriture et subsistance des pauvres ; ordonnance de l'intendant portant défense de détourner...

Cote : H dépôt 9/307

Période : 1709 - 1714

Fonds : Hôpital de Nîmes (Hôtel-Dieu) - H dépôt 9 (1017-1869)
Bruzel : papiers de Jacques Bruzel, marchand parfumeur à Nîmes et en Arles ; lettres et mémoires de fournitures de faïences et de verreries ...

Cote : 1 J 47

Période : 1771 - 1778

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Begon. Bernard. Berbiguier

Cote : H dépôt 4/573

Période : 1473 - 1687

Fonds : Hôpital d'Alès - H dépôt 4 (1170-1867)
Caen (14), Royan (17), Besançon (25), Toulouse (31), Béziers, Ganges, Gignac, La Grande-Motte, Lattes, Lunel, Marsillargues, Montpellier (34...

Cote : 1342 W 264

Période : 1980 - 1996

Fonds : Comité départemental de la culture (1976-1996)
Inventaire des titres de la communauté dressé suivant la délibération du 28 janvier 1727. « Congrégation et délibérations ayant vigueur et f...

Cote : 4 E 1

Période : 1573 - 1778

Fonds : Corporations d'arts et métiers (1436-1807) - 4 E
Correspondance active

Cote : 4 E 4

Période : 1694 - 1791

Fonds : Corporations d'arts et métiers (1436-1807) - 4 E
Appel relevé par Bertrand devant le Parlement de Toulouse de la sentence du sénéchal de Nîmes

Cote : 4 E 10

Période : 1576 - 1702

Fonds : Corporations d'arts et métiers (1436-1807) - 4 E

Toulouse (Haute-Garonne, France)

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