Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gap (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames : Gap (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Déclarations d'installations classées pour la protection de l'environnement : communes d'Orcières, Saint-Crépin, L'Argentière-la-Bessée, Gui...

Cote : 1491 W 7

Période : 1984 - 1987

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'environnement et du développement durable de la Préfecture des Hautes-Alpes
Casernement : Le Poët, Veynes, Aspres-les-Veynes, Laragne, Serres, Orpierre, Gap.

Cote : 5 R 24

Période : 1842 - 1875

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 5R - Gendarmerie
Commission départementale d'urbanisme commerciale, demande d'extension ou de régularisation du de supermarché : demande d'autorisation, déci...

Cote : 1483 W 1

Période : 1990 - 1992

Fonds : Bordereau de versement du Bureau de la règlementation et des élections de la Préfecture des Hautes-Alpes
Déplacements des pelotons Gap et Embrun.

Cote : 5 R 9

Période : 1936 - 1938

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 5R - Gendarmerie
Déclarations d'installations classées pour la protection de l'environnement : communes de Bénévent-et-Charbillac, Embrun, Gap, Chorges, Sain...

Cote : 1491 W 12

Période : 1993 - 1993

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'environnement et du développement durable de la Préfecture des Hautes-Alpes
Déclarations d'installations classées pour la protection de l'environnement (antériorité) pour élevages bovins : communes d'Avançon, Bénéven...

Cote : 1491 W 32

Période : 1995 - 1996

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'environnement et du développement durable de la Préfecture des Hautes-Alpes
Allumettes chimiques : Gap (1853-1855), Guillestre (1862-1863, 1872-1874), Serres (1857)

Cote : 5 M 109

Période : 1853 - 1874

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 5 M - Santé publique et hygiène
Chandelles (fabriques de) : Gap (1833-1835, 1849-1850, 1854-1855, 1858, 1872), Serres (1856)

Cote : 5 M 117

Période : 1833 - 1872

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 5 M - Santé publique et hygiène
Colle forte (fabrique de) : Gap (1840), Guillestre (1836-1837)

Cote : 5 M 130

Période : 1836 - 1840

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 5 M - Santé publique et hygiène
Déclarations d'installations classées pour la protection de l'environnement : communes d'Apres-sur-Buëch, Gap, Veynes, La Bâtie-Neuve, Jarja...

Cote : 1491 W 11

Période : 1992 - 1992

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'environnement et du développement durable de la Préfecture des Hautes-Alpes

Gap (Hautes-Alpes, France)

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