Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Germain-du-Bois (Saône-et-Loire, France)

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GeoNames : Saint-Germain-du-Bois (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire)

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Cote : C SUP PC/1 (6)

Fonds : Atlas des routes (C SUP PC)
Bresse bourguignonne, attraits touristiques et culturels.- Paysages de Bresse, étangs et marécage, moulin de Ratte, Mervans et son cloché vr...

Cote : 16 AV 25

Fonds : Saône-et-Loire Promotion (16 AV)
Maison de retraite de Saint-Germain-du-Bois.- Construction d'un nouvel établissement, projet.

Cote : 7424 W 48

Période : 1974 - 1974

Fonds : DDASS, Service tutelle et contrôle des établissements (RM011)
Famille Pernaut.- François Pernaut, fusilier, né à Saint-Germain-du-Bois : certificat de présence au corps.

Cote : J 1439

Période : 1799 - 1799

Fonds : Archives d'origine privée, petits fonds et pièces isolées (J 1300 - 1449)
Répertoire général.

Cote : 3 Q 21291 - 21335

Période : 1868 - 1962

Fonds : Centre des impôts de Louhans, bureau de Saint-Germain-du-Bois, service de l'Enregistrement (3Q)
Registre n° 1.

Cote : 3 Q 21291

Période : 1868 - 1962

Fonds : Centre des impôts de Louhans, bureau de Saint-Germain-du-Bois, service de l'Enregistrement (3Q)
Registre n° 2.

Cote : 3 Q 21292

Période : 1868 - 1962

Fonds : Centre des impôts de Louhans, bureau de Saint-Germain-du-Bois, service de l'Enregistrement (3Q)
Registre n° 3.

Cote : 3 Q 21293

Période : 1868 - 1962

Fonds : Centre des impôts de Louhans, bureau de Saint-Germain-du-Bois, service de l'Enregistrement (3Q)
Registre n° 4.

Cote : 3 Q 21294

Période : 1868 - 1962

Fonds : Centre des impôts de Louhans, bureau de Saint-Germain-du-Bois, service de l'Enregistrement (3Q)
Registre n° 5.

Cote : 3 Q 21295

Période : 1868 - 1962

Fonds : Centre des impôts de Louhans, bureau de Saint-Germain-du-Bois, service de l'Enregistrement (3Q)

Saint-Germain-du-Bois (Saône-et-Loire, France)

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