Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Davayé (Saône-et-Loire, France)

Source :

GeoNames : Davayé (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire)

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Cote : 2896 W 2

Période : 1977 - 1989

Fonds : Direction départementale de l'équipement de Saône-et-Loire (DDE), urbanisme et planification (2896W)
Davayé.

Cote : O 715 - 718

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale (O)
Administration et police. Personnel. Dons et legs. Comptabilité. Revenus, concessions. Ecole.

Cote : O 715

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale (O)
Eglise, presbytère, chambre de sûreté. Pompe à incendie. Electrification. Lavoir. Bureau de poste.

Cote : O 716

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale (O)
Biens non bâtis.

Cote : O 717

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale (O)
Voirie.

Cote : O 718

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale (O)
Famille Desvignes.- Sentence de tribunal de famille pour Marie de Lamartine, veuve de Pierre-Abel Desvignes de la Serve, de Davayé, et ses e...

Cote : J 1299

Période : 1792 - 1826

Fonds : Archives d'origine privée, petits fonds et pièces isolées (J 1150 - 1299)
Solutré.- Procès entre Desvigne de Lacerve, seigneur de Davayé, et Jean-Baptiste Blot, huissier, sur les droits à payer sur un vignoble et s...

Cote : J 1378

Fonds : Archives d'origine privée, petits fonds et pièces isolées (J 1300 - 1449)
Davayé, Fleurville.

Cote : 3125 W 94

Période : 1999 - 1999

Fonds : DDE, arrondissement sud : permis de construire (3125W)
Toitures privées.- Azé, tour nord ; Beaumont-sur-Grosne, maison ; Blanot, maison ; Bonnay, grange ; Bray, maison, pigeonnier ; Cersot, maiso...

Cote : 2720 W 23

Période : 1984 - 2004

Fonds : Mission patrimoine (2720W)

Davayé (Saône-et-Loire, France)

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