Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cruzille (Saône-et-Loire, France)

Source :

GeoNames :
Cruzille (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - commune
Cruzille (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - lieu habité

289 contenus liés

Regards sur la Bourgogne - Trente gravures de Jacques Sollier.

Cote : 374 J 1958

Période : 1995 - 1995

Fonds : Fonds Jean-Paul Marchal
Bourgogne-Franche-Comté ; Saône-et-Loire ; Cruzille ; Château

Cote : D/1996/25/812-7

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Cruzille.

Cote : 5 E 156/12 - 5 E 156/15, 6 E 2

Période : 1903 - 1942

Fonds : Etat civil postérieur à 1902 de l'arrondissement judiciaire de Mâcon (5E et 6E).
Conseil d'administration puis conseil de gestion, réunions : procès-verbaux.

Cote : 138 J 1

Période : 1965 - 2009

Fonds : IME Le Château (RM033)
Restructuration de l'IMP : comptes rendus de réunions, avant-projet, dossier justificatif, avis de la DDASS, correspondance.

Cote : 138 J 2

Période : 1987 - 1989

Fonds : IME Le Château (RM033)
1964 - 1995.

Cote : 138 J 3

Période : 1964 - 2008

Fonds : IME Le Château (RM033)
Personnel.- Délégués du personnel, élection : procès-verbaux de résultats des scrutins, procès-verbaux de carence (1985 - 1998). Conseil d'é...

Cote : 138 J 7

Période : 1985 - 2008

Fonds : IME Le Château (RM033)
1992 - 1994.

Cote : 138 J 10

Période : 1959 - 2008

Fonds : IME Le Château (RM033)
1999 - 2004.

Cote : 138 J 20

Période : 1986 - 2008

Fonds : IME Le Château (RM033)
Travaux.- Locaux, agrandissement : demandes de subventions, devis, états des travaux (1967-1976). Logements du personnel, construction d'un ...

Cote : 138 J 25

Période : 1967 - 1989

Fonds : IME Le Château (RM033)

Cruzille (Saône-et-Loire, France)

289 contenus liés

Liens