Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Abergement-Sainte-Colombe (L'), église paroissiale Saint-Martin

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Périmètre, compétences et dissolution.

Cote : 3415 W 1 - 6

Période : 1988 - 2013

Fonds : SIVOM du Val Lamartinien (3415W)
Retrait des communes de Vinzelles et Varennes-lès-Mâcon : extraits de délibérations, correspondance, verdict du tribunal administratif de Di...

Cote : 3415 W 2

Période : 1996 - 2002

Fonds : SIVOM du Val Lamartinien (3415W)
Extension de compétence, gestion d'un gîte de séjour : correspondance, extrait de délibération, arrêté préfectoral.

Cote : 3415 W 3

Période : 2002 - 2002

Fonds : SIVOM du Val Lamartinien (3415W)
18 avril 2001-20 février 2006

Cote : 3415 W 9

Période : 2001 - 2006

Fonds : SIVOM du Val Lamartinien (3415W)
Gestion collective.

Cote : 3415 W 12 - 15

Période : 1988 - 2013

Fonds : SIVOM du Val Lamartinien (3415W)
Budgets.

Cote : 3415 W 21

Période : 1989 - 2012

Fonds : SIVOM du Val Lamartinien (3415W)
Chambre régionale des comptes de Bourgogne, contrôle des comptes : correspondance, avis.

Cote : 3415 W 26

Période : 1992 - 2008

Fonds : SIVOM du Val Lamartinien (3415W)
Dossiers de projets.

Cote : 3415 W 28 - 51

Période : 1988 - 2013

Fonds : SIVOM du Val Lamartinien (3415W)
Commissions. - Composition : liste des membres. Commission habitat-cadre de vie : comptes rendus de réunion, correspondance (1990-1995). Com...

Cote : 3415 W 32

Période : 1990 - 1995

Fonds : SIVOM du Val Lamartinien (3415W)
Subventions du Conseil général de Saône-et-Loire : correspondance.

Cote : 3415 W 33

Période : 1988 - 1996

Fonds : SIVOM du Val Lamartinien (3415W)

Abergement-Sainte-Colombe (L'), église paroissiale Saint-Martin

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