Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brancion (Saône-et-Loire ; site archéologique)

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Visite du site par Christophe Sirugue ; réunion des acteurs du projet (20 mai).

Cote : 20 AV 32

Période : 2005 - 2005

Fonds : Fonds Georges Lapalus (20AV)
Visite d'une équipe de FR3 Bourgogne Franche-Comté et présentation d'un système de petits guides électroniques de signalétique touristique p...

Cote : 20 AV 33

Période : 2003 - 2004

Fonds : Fonds Georges Lapalus (20AV)
Fête "Artistes en liberté" (30 juin) ; réunion de chantier (11 juillet) ; rénovation de la Maison du patrimoine ; empierrement des rues ; ré...

Cote : 20 AV 37

Période : 2007 - 2007

Fonds : Fonds Georges Lapalus (20AV)
Documentation générale et parties publiques gérées par le département.

Cote : 2566 W 8

Période : 2006 - 2006

Fonds : Préfecture de Saône-et-Loire, Bureau de l'environnement et de la concertation locale (2566 W)
Brancion.- Historique du village, de l'église et du château de la préhistoire à 2005, fouilles, mise en place du projet et travaux de restau...

Cote : 20 AV 26

Période : 2005 - 2005

Fonds : Fonds Georges Lapalus (20AV)
Sondages et fouilles archéologiques ; étude de rénovation d'une maison du village ; réfection des murs et du toit de l'église ; Conseil envi...

Cote : 20 AV 30

Période : 2002 - 2003

Fonds : Fonds Georges Lapalus (20AV)
Travaux d'aménagement et mise en route du système d'assainissement (30 juin) ; démolition et renforcement du mur de soutènement du château ;...

Cote : 20 AV 31

Période : 2004 - 2004

Fonds : Fonds Georges Lapalus (20AV)
Fouilles archéologiques ; visite guidée d'un groupe d'enfants ; réparation d'un acte de vandalisme (6 juin) ; travaux de réfection du petit ...

Cote : 20 AV 34

Période : 2006 - 2006

Fonds : Fonds Georges Lapalus (20AV)
Travaux de la citerne sous le puits ; réunion de chantier (10 janvier) ; travaux d'aménagement du village, canalisations et gaines, murs, bo...

Cote : 20 AV 36

Période : 2007 - 2007

Fonds : Fonds Georges Lapalus (20AV)
Brancion.

Cote : 2566 W 6 - 9

Période : 1999 - 2006

Fonds : Préfecture de Saône-et-Loire, Bureau de l'environnement et de la concertation locale (2566 W)

Brancion (Saône-et-Loire ; site archéologique)

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