Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nantua (Ain, France)

Source :

GeoNames : Nantua (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain)

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Nantua

Période : 1963 - 1975

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Matrices rénovées

Période : 1963 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Propriétés foncières bâties et non bâties

Période : 1963 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Comptes actifs des propriétaires

Période : 1963 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Comptes actifs des personnes morales et physiques du début à COCH

Cote : 1616 W 763

Période : 1963 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Comptes actifs de COCH à MAZU

Cote : 1616 W 764

Période : 1963 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Comptes actifs de MAZU à fin

Cote : 1616 W 765

Période : 1963 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Comptes annulés des personnes morales et physiques du début à fin

Cote : 1616 W 766

Période : 1963 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Plans parcellaires

Période : 1963 - 1975

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Rénovation

Période : 1963 - 1975

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Mise à jour

Période : 1963 - 1963

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Tableau d'assemblage

Cote : 1797 W 3368

Période : 1963 - 1963

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section A

Cote : 1797 W 3369

Période : 1963 - 1963

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section B : feuille 1

Cote : 1797 W 3370

Période : 1963 - 1963

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section B : feuille 2

Cote : 1797 W 3371

Période : 1963 - 1963

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section B : feuille 3

Cote : 1797 W 3372

Période : 1963 - 1963

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section B : feuille 4

Cote : 1797 W 3373

Période : 1963 - 1963

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Renouvellement

Période : 1975 - 1975

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section AB

Cote : 1777 W 312-1

Période : 1975 - 1975

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section AC

Cote : 1777 W 312-2

Période : 1975 - 1975

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section AD

Cote : 1777 W 312-3

Période : 1975 - 1975

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section AE

Cote : 1777 W 312-4

Période : 1975 - 1975

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section AH

Cote : 1777 W 312-5

Période : 1975 - 1975

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section AI

Cote : 1777 W 312-6

Période : 1975 - 1975

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section AK

Cote : 1777 W 312-7

Période : 1975 - 1975

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section AL

Cote : 1777 W 312-8

Période : 1975 - 1975

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Répertoire des propriétaires

Cote : 1660 W 23

Période : 1963 - 1963

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Table de correspondance parcellaire

Période : 1963 - 1963

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section A

Cote : 1706 W 7-1

Période : 1963 - 1963

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section B

Cote : 1706 W 7-2

Période : 1963 - 1963

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Fichier 6003

Période : 1963 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Sections A, B, AB, AC, AD

Cote : 365 W 374

Période : 1963 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Sections AD, AE, AH, AI, AK, AL

Cote : 365 W 375

Période : 1963 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Nantua

Cote : 20070524/331-20070524/332

Période : 1871 - 1940

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
1871-1900

Cote : 20070524/331

Période : 1871 - 1940

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
1901-1940

Cote : 20070524/332

Période : 1871 - 1940

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
Nantua

Cote : 20070338/1018

Période : 1931 - 1944

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements sociaux (1829-1982).