Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Feigères (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Feigères (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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Feigères

Cote : 2711 W 93

Période : 2014 - 2015

Fonds : 2711 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1979-2018)
Extension du groupe scolaire.

Cote : 2711 W 93

Période : 2014 - 2015

Fonds : 2711 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1979-2018)
Feigères

Cote : 2597 W 15

Période : 2011 - 2014

Fonds : 2597 W - Versement de la direction régionale des affaires culturelles, service régional de l'archéologie (1979-2016)
Église Saint-Lazare, opération 2011, publiée en 2014 (Guffond Christophe).

Cote : 2597 W 15

Période : 2011 - 2014

Fonds : 2597 W - Versement de la direction régionale des affaires culturelles, service régional de l'archéologie (1979-2016)
Feigères

Cote : 2253 W 111-112

Période : 2008 - 2011

Fonds : Inventaire des atlas du cadastre sarde
Informations sur les parcelles.

Cote : 2253 W 111

Période : 2008 - 2011

Fonds : Inventaire des atlas du cadastre sarde
Cartes.

Cote : 2253 W 112

Période : 2008 - 2011

Fonds : Inventaire des atlas du cadastre sarde
2003

Cote : 2604 W 1790

Période : 2003 - 2003

Fonds : 2604 W - Versement du Centre des impôts fonciers d'Annecy (1979-2003).
2002

Cote : 2604 W 1789

Période : 2002 - 2002

Fonds : 2604 W - Versement du Centre des impôts fonciers d'Annecy (1979-2003).
2001

Cote : 2604 W 1788

Période : 2001 - 2001

Fonds : 2604 W - Versement du Centre des impôts fonciers d'Annecy (1979-2003).

Feigères (Haute-Savoie, France)

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