Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Neydens (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Neydens (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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Neydens

Cote : 2116 W 616-618

Période : 1995 - 2001

Fonds : 2116 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1978-2008)
Propositions d'aménagement de la traversée du chemin départemental 178.

Cote : 2116 W 616

Période : 1995 - 1995

Fonds : 2116 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1978-2008)
Réhabilitation de logements, maison teppe.

Cote : 2116 W 617

Période : 2001 - 2001

Fonds : 2116 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1978-2008)
Implantation d'une structure d'accueil de la petite enfance.

Cote : 2116 W 618

Période : 2001 - 2001

Fonds : 2116 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1978-2008)
Neydens

Cote : 2711 W 128

Période : 2009 - 2017

Fonds : 2711 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1979-2018)
Implantation du pôle technique municipal (2009) ; construction d'une école élémentaire de 6 classes (2010-2013) ; extension du restaurant sc...

Cote : 2711 W 128

Période : 2009 - 2017

Fonds : 2711 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1979-2018)
M à Z.

Cote : 2116 W 36

Période : 1995 - 2000

Fonds : 2116 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1978-2008)
Collecte du verre par la société ICART : convention, correspondance, liste des emplacements des containers, délibération, photo, enquête sur...

Cote : E DEPOT 604/ 253

Période : 1979 - 1980

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
Collecte de ferraille : convention, délibération municipale, correspondance, délibération du comité syndical.

Cote : E DEPOT 604/ 254

Période : 1984 - 1984

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
Collecte des bouteilles plastiques par la société ICART : correspondance, article de presse, délibération du syndicat intercommunal, convent...

Cote : E DEPOT 604/ 255

Période : 1993 - 1994

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)

Neydens (Haute-Savoie, France)

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