Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Présilly (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Présilly (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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E DEPOT 216 - Archives communales déposées de Présilly (1709-1928)

Cote : E DEPOT 216/1 D 1-2 ; E DEPOT 216/1 E 1-4 ; E DEPOT 216/1 F 1-4 ; E DEPOT 216/1 G 1-24 ; E DEPOT 216/1 H 1-7 ; E DEPOT 216/1 I 1-3 ; E DEPOT 216/1 K 1-4 ; E DEPOT 216/1 L 1-9 ; E DEPOT 216/1 M 1-3 ; E DEPOT 216/1 N 1-5 ; E DEPOT 216/1 O 1-21 ; E DEPOT 216/

Période : 1709 - 1928
État civil de la commune de Présilly (1631-1926)

Période : 1631 - 1926
Bureau de Cruseilles

Cote : 6 C 787-820

Période : 1698 - 1794

Fonds : 6 C - Fonds du tabellion d'Ancien Régime (1660-1798)
Actes publics et privés

Cote : 6 C 787-820

Période : 1698 - 1794

Fonds : 6 C - Fonds du tabellion d'Ancien Régime (1660-1798)
1698 - 1714

Cote : 6 C 787

Période : 1698 - 1714

Fonds : 6 C - Fonds du tabellion d'Ancien Régime (1660-1798)
1700 - 1702

Cote : 6 C 788

Période : 1700 - 1702

Fonds : 6 C - Fonds du tabellion d'Ancien Régime (1660-1798)
1703 - 1707

Cote : 6 C 789

Période : 1703 - 1707

Fonds : 6 C - Fonds du tabellion d'Ancien Régime (1660-1798)
1706 - 1733

Cote : 6 C 790

Période : 1706 - 1733

Fonds : 6 C - Fonds du tabellion d'Ancien Régime (1660-1798)
1709 - 1711

Cote : 6 C 791

Période : 1709 - 1711

Fonds : 6 C - Fonds du tabellion d'Ancien Régime (1660-1798)
1712 - 1716

Cote : 6 C 792

Période : 1712 - 1716

Fonds : 6 C - Fonds du tabellion d'Ancien Régime (1660-1798)

Présilly (Haute-Savoie, France)

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