Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Petit-Bornand (Glières-Val-de-Borne, Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Le Petit-Bornand (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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Fonds des familles Angelloz et alliées du Petit-Bornand

Cote : 210 J 1-27

Période : 1668 - 1934
Autocommutateur téléphonique, construction : acte de vente n°5617.

Cote : 2606 W 530

Période : 1976 - 1977

Fonds : 2606 W - Versement du Service des Domaines (1876-1997)
Acte de transfert de gestion n°10537.

Cote : 2606 W 531

Période : 1977 - 1993

Fonds : 2606 W - Versement du Service des Domaines (1876-1997)
Le Petit-Bornand.

Cote : 3 P 2/237

Période : 1866 - 1868

Fonds : 3 P 2 - Fonds des services du cadastre (1804-1925)
LE PETIT-BORNAND

Cote : 2489 W 37

Période : 1996 - 1997

Fonds : 2489 W - Versement de la Direction départementale des territoires, service aménagement et risques (1986-2005)
A - Z

Cote : 2561 W 16

Période : 1960 - 1980

Fonds : 2561 W - Versement du Centre des impôts fonciers de Bonneville (1948-2003)
1979

Cote : 2561 W 993

Période : 1979 - 1979

Fonds : 2561 W - Versement du Centre des impôts fonciers de Bonneville (1948-2003)
1980

Cote : 2561 W 993-BIS

Période : 1980 - 1980

Fonds : 2561 W - Versement du Centre des impôts fonciers de Bonneville (1948-2003)
1981

Cote : 2561 W 994

Période : 1981 - 1981

Fonds : 2561 W - Versement du Centre des impôts fonciers de Bonneville (1948-2003)
1982

Cote : 2561 W 995

Période : 1982 - 1982

Fonds : 2561 W - Versement du Centre des impôts fonciers de Bonneville (1948-2003)

Le Petit-Bornand (Glières-Val-de-Borne, Haute-Savoie, France)

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