Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Crempigny (Crempigny-Bonneguête, Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Crempigny-Bonneguête (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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État civil de la commune de Crempigny (1630-1927)

Période : 1630 - 1927
2 O 2396-2399 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Crempigny (1858-1940)

Cote : 2 O 2396-2399

Période : 1858 - 1940
Bloye, Bonneguête, Boussy, Crempigny, Droisy, Etercy, Hauteville, Lornay, Marcellaz, Marigny-Saint-Marcel, Massingy, Moye, Rumilly, Saint-An...

Cote : 3 P 2/43

Période : 1812 - 1887

Fonds : 3 P 2 - Fonds des services du cadastre (1804-1925)
Bloye, Bonneguête, Boussy, Crempigny, Etercy, Hauteville, Lornay, Marcellaz, Marigny-Saint-Marcel, Massingy, Moye, Rumilly, Saint-André, Sai...

Cote : 3 P 2/44

Période : 1862 - 1865

Fonds : 3 P 2 - Fonds des services du cadastre (1804-1925)
Cornier, La Cote d'Arbroz, Cranves-Sales, Crempigny et Cruseilles.

Cote : 802 W 16

Période : 1970 - 1971

Fonds : 802 W - Versement de la Direction régionale de l'INSEE (1970-1971)
La Côte d'Hyot, Cran-Gevrier, Crempigny, Cruseilles et Arbusigny.

Cote : 801 W 16

Période : 1955 - 1955

Fonds : 801 W - Versement de la Direction régionale de l'INSEE (1955)
Crempigny

Cote : 3 P 3/4006-4012

Période : 1863 - 1863

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)
Cadastre napoléonien

Cote : 3 P 3/4006-4008

Période : 1863 - 1863

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)
Tableau d'assemblage

Cote : 3 P 3/4006

Période : 1863 - 1863

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)
Feuille unique. s.d.

Cote : 3 P 3/4006

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)
Plan parcellaire

Cote : 3 P 3/4007-4008

Période : 1863 - 1863

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)
Section A, dite de Crempigny

Cote : 3 P 3/4007

Période : 1863 - 1863

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)
Feuille unique. s.d.

Cote : 3 P 3/4007

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)
Section B, dite de Belle Fontaine

Cote : 3 P 3/4008

Période : 1863 - 1863

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)
Feuille unique. s.d.

Cote : 3 P 3/4008

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)
Cadastre français

Cote : 3 P 3/4009-4012

Période : 1863 - 1863

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)
Tableau d'assemblage

Cote : 3 P 3/4009

Période : 1863 - 1863

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)
LACUNE Feuille unique

Cote : 3 P 3/4009

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)
Plan parcellaire

Cote : 3 P 3/4010-4012

Période : 1863 - 1863

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)
Section A : le Village

Cote : 3 P 3/4010

Période : 1863 - 1863

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)
Feuille n° 1, parcelles n° 1 à 07

Cote : 3 P 3/4010

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)
Section B : la Montagne

Cote : 3 P 3/4011-4012

Période : 1863 - 1863

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)
Feuille n° 1, parcelles n° 1 à 402

Cote : 3 P 3/4011

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)
Feuille n° 2, parcelles n° 403 à 622

Cote : 3 P 3/4012

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)
Arrondissements d'Annecy et de Saint-Julien-en-Genevois.

Cote : 1 M 17

Période : 1860 - 1893

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives à l'administration générale du département
Côte-d'Hyot (La) - Cuvat.

Cote : 3 M 211

Période : 1860 - 1940

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives aux plébiscites et élections
Crempigny

Cote : 3 P 3/580-583

Période : 1865 - 1969

Fonds : 3 P 3 1-2063 - Matrices du cadastre napoléonien et français (1811-1979)
Tableau indicatif

Cote : 3 P 3/580

Période : 1865 - 1865

Fonds : 3 P 3 1-2063 - Matrices du cadastre napoléonien et français (1811-1979)
1865

Cote : 3 P 3/580

Période : 1865 - 1865

Fonds : 3 P 3 1-2063 - Matrices du cadastre napoléonien et français (1811-1979)
Matrices

Cote : 3 P 3/581-583

Période : 1865 - 1969

Fonds : 3 P 3 1-2063 - Matrices du cadastre napoléonien et français (1811-1979)
Propriétés foncières

Cote : 3 P 3/581

Période : 1865 - 1914

Fonds : 3 P 3 1-2063 - Matrices du cadastre napoléonien et français (1811-1979)
Folios 1-288

Cote : 3 P 3/581

Période : 1865 - 1914

Fonds : 3 P 3 1-2063 - Matrices du cadastre napoléonien et français (1811-1979)
Propriétés non bâties

Cote : 3 P 3/582

Période : 1913 - 1969

Fonds : 3 P 3 1-2063 - Matrices du cadastre napoléonien et français (1811-1979)
Folios 1-264

Cote : 3 P 3/582

Période : 1913 - 1969

Fonds : 3 P 3 1-2063 - Matrices du cadastre napoléonien et français (1811-1979)
Propriétés bâties

Cote : 3 P 3/583

Période : 1911 - 1969

Fonds : 3 P 3 1-2063 - Matrices du cadastre napoléonien et français (1811-1979)
Cases 1-60

Cote : 3 P 3/583

Période : 1911 - 1969

Fonds : 3 P 3 1-2063 - Matrices du cadastre napoléonien et français (1811-1979)
Mise en valeur des biens communaux : questionnaire (1863). Partage de la montagne de Crempigny (1869).

Cote : 2 O 2074

Période : 1863 - 1869

Fonds : 2 O 2073-2074 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Bonneguête (1860-1940)
1946, 1954, 1962 et 1968.

Cote : 839 W 93

Période : 1946 - 1968

Fonds : 839 W - Versement de la Préfecture de la Haute-Savoie, bureau de l'Etat-civil et des étrangers (1946-1968)
Baptêmes

Période : 1630 - 1784

Fonds : État civil de la commune de Crempigny (1630-1927)
1773 et 1775.

Cote : 4 E 202

Période : 1773 - 1775

Fonds : État civil de la commune de Crempigny (1630-1927)
Baptêmes-Naissances

Période : 1813 - 1860

Fonds : État civil de la commune de Crempigny (1630-1927)
Naissances

Période : 1790 - 1919

Fonds : État civil de la commune de Crempigny (1630-1927)
Mariages

Période : 1682 - 1919

Fonds : État civil de la commune de Crempigny (1630-1927)
Publications de mariage

Période : 1804 - 1927

Fonds : État civil de la commune de Crempigny (1630-1927)
Sépultures

Période : 1681 - 1789

Fonds : État civil de la commune de Crempigny (1630-1927)
1681-1700.

Cote : E DEPOT 318/GG 2

Période : 1681 - 1700

Fonds : État civil de la commune de Crempigny (1630-1927)
1701-1718.

Cote : E DEPOT 318/GG 3

Période : 1701 - 1718

Fonds : État civil de la commune de Crempigny (1630-1927)
1719-1753.

Cote : E DEPOT 318/GG 4

Période : 1718 - 1753

Fonds : État civil de la commune de Crempigny (1630-1927)
1753-1789.

Cote : E DEPOT 318/GG 5

Période : 1753 - 1789

Fonds : État civil de la commune de Crempigny (1630-1927)
1773 et 1775.

Cote : 4 E 202

Période : 1773 - 1775

Fonds : État civil de la commune de Crempigny (1630-1927)