Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chavanod : biens Garbillon (dont château et terres de La Croix)

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Confins et états des biens, relevés et plans cadastraux (extraits de la " mappe ") des propriétés Garbillon à Alex, Amancy, Annecy, Chavanod...

Cote : 11 J 31

Période : 1740 - 1786

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Contre Jean Beauquis, à propos de l'hoirie de Jean-François Beauquis, pour des biens à Chavanod, notamment à La Croix.

Cote : 11 J 43

Période : 1784 - 1786

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Livres de comptes (spécialement pour la ferme de Chavanod). (1778-1798 et 1807-1810). (Un reg. Et plusieurs cahiers. Cet article a été const...

Cote : 11 J 68

Période : 1778 - 1810

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Sauf biens nationaux (acquis et ventes, acensements, bail à ferme, relevés cadastraux et états des biens à Chavanod et à Meythet).

Cote : 11 J 79

Période : 1797 - 1814

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Contributions et rôles divers d'impositions d'Antoine G. : rôles de tailles et impôts à Annecy-le-Vieux, Chavanod, Gevrier, Marcellaz-Albana...

Cote : 11 J 91

Période : 1798 - 1831

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Comptes particuliers avec le fermier Chappaz (domaine de La Croix à Chavanod). (Certains comptes (rétrospectifs, 1815-1817) sont de la main ...

Cote : 11 J 93

Période : 1815 - 1832

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Inventaire des archives Garbillon, conservées au château de La Croix, à Chavanod, dressé par Antoine.S.d. (vers ) (Ne cite que des actes (ac...

Cote : 11 J 98

Période : 1796 - 1831

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Papiers divers d'Antoine : reçus et quittances, conventions sous seing privé, obligation, procuration, bordereau de créances hypothécaires, ...

Cote : 11 J 100

Période : 1796 - 1829

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Biens à Annecy, Chavanod, Menthonnex-en-Bornes, Meythet, Sévrier et Veyrier : acquis, échanges, ventes de prises, amodiations, états de bien...

Cote : 11 J 12

Période : 1684 - 1749

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Papiers provenant de son arrière grand-père paternel Nicolas Burquier, d'Evian (?), établi à Annecy et Chavanod : actes d'acquis et de vente...

Cote : 11 J 52

Période : 1595 - 1599

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine

Chavanod : biens Garbillon (dont château et terres de La Croix)

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